Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental de la Meuse |
|---|---|
| SIRET | 22550001600152 |
| Adresse | 55012 BAR LE DUC CEDEX |
| Point de contact | Direction des Routes et Aménagement |
| cpb@meuse.fr | |
| Téléphone | +33 329775252 |
Procédure
| Titre | Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances. |
|---|---|
| Identifiant | 2026-053 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45233140 |
Lieu d'exécution
| Lieu | (55) Meuse |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 28/10/2026 pm 12:00 (36j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Capacité économique : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Capacité économique : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Lieu d’exécution des travaux : Département de la Meuse. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes sont interdites. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 2), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 3), - Du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 (période 4). La procédure intègre des actions d'insertions à réaliser : 5 heures d’insertion par tranche de 10 000 € HT de travaux dont l’exécution est prescrite par un bon de commande. Les modalités relatives à l'intégration des actions d'insertions sont décrites dans les documents de la consultation. Présentation des candidatures et des offres : Cf art 5 du RC Critères de jugement des offres : Cf art 6.2 du RC. Voies et délais de recours : Cf art 9 du RC.
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