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DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030

Services Procédure ouverte 31 57j restants
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Acheteur
Nom officielSicoval - Communauté d'Agglomération
SIRET4271
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse110 rue Marco Polo, 31670 Labege
NUTSFRJ23
PaysFrance
Point de contactLe Président du Sicoval
Emailcommande.publique@sicoval.fr
Téléphone0562240202
Procédure
TitreDETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030
DescriptionIl s'agit d'un marché en groupement de commande entre le Sicoval (coordinateur du groupement) et la SPL ENOVA Aménagement.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant max de 650 000 euro(s) HT réparti comme suit:
- 600 000 euro(s) HT pour le Sicoval
- 50 000 euro(s) HT pour la SPL ENOVA Aménagement
Identifiant942c2c35-f3e2-4712-97c7-c62698eefd5d
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal79714100
Lieu d'exécution
NUTSFRJ23
VilleLabege
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Un chantier test devra obligatoirement être fait en vue de la remise des offres. Les conditions de participations et détails sont indiqués dans le Règlement de Consultation
Lot
IntituleDETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030
DescriptionIl s'agit d'un marché en groupement de commande entre le Sicoval (coordinateur du groupement) et la SPL ENOVA Aménagement.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant max de 650 000 euro(s) HT réparti comme suit:
- 600 000 euro(s) HT pour le Sicoval
- 50 000 euro(s) HT pour la SPL ENOVA Aménagement
NatureServices
CPV79714100
LieuLabege, FRJ23, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 14/09/2026 à 16:00 (57j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres14/09/2026 à 16:05
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET34EBEBA4-C77B-5398-80219AC4D94E5F63
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Sicoval - Communauté d'Agglomération
SIRET4271
Adresse110 rue Marco Polo, 31670 Labege
NUTSFRJ23
PaysFrance
ContactLe Président du Sicoval
Emailcommande.publique@sicoval.fr
Telephone0562240202
Communauté d'Agglomération du Sicoval
SIRET34EBEBC2-A87E-BF59-017D888C4D13C592
Adresse110 Rue Marco Polo, 31670 Labege
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailthomas.dorme@gie-valcommun.fr
Telephone0562240202
Tribunal administratif de Toulouse
SIRET34EBEBCF-B666-F466-6490F7898FF17D9A
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
Tribunal administratif de Toulouse
SIRET34EBEBDE-DBC0-0E34-F6CD3E9B8FB79829
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
Informations sur l'avis
Identifianteb0e07a2-bfb2-49be-88a3-4ecdee11d40d
TypeAvis de marché
Date d'envoi16/07/2026 a 18:10
LangueFrançais
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