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Dijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché. RELANCE du LOT 2 suite à infructuosité de la consultation

Services Procédure ouverte 21 29j restants
Acheteur
Nom officielDijon Métropole
SIRET58458
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse40 Avenue du Drapeau, 21075 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Point de contactle Président
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0380745172
Site internethttps://www.metropole-dijon.fr
Profil acheteurhttp://www.marches-publics.info/
Procédure
TitreDijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché. RELANCE du LOT 2 suite à infructuosité de la consultation
Description« Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché
Identifiant858c19ee-83d7-43e7-b2c7-b16d39972f86
Ref. interne2026DMAO0353
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66510000
CPV additionnel66515200
Lieu d'exécution
NUTSFRC11
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie au cahier des clauses particulières. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une absence de réponse à l'offre de base constituera un motif d'irrégularité.
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier.
L'acheteur se réserve le droit d'organiser la visite des risques à une date qui sera fixée en fonction des demandes des candidats
Lot
IntituleDijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché. RELANCE du LOT 2 suite à infructuosité de la consultation
Description« Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché
NatureServices
CPV66510000
CPV add.66515200
LieuDijon, FRC11, France
Durée60 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 19/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre3 mois
Ouverture offres19/11/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
DelaisLes recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET4F21E2FC-E735-FDB1-D3AE520B936F8D47
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Dijon Métropole
SIRET58458
Adresse40 Avenue du Drapeau, 21075 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Contactle Président
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0380745172
Site webhttps://www.metropole-dijon.fr
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse : https://marchespublics.met
SIRET4F21E321-D7BA-9328-B96D934F4A9E0142
Adresse21000 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Emailmarches-publics@metropole-dijon.fr
Telephone0380745172
Tribunal administratif de Dijon
SIRET4F21E330-D374-0819-8EAEB5EB87CCC2AE
Adresse22 rue d'Assas, 21016 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-dijon@juradm.fr
Telephone0380739100
Informations sur l'avis
Identifianta13c1218-6dbf-4f02-a84a-fff1a3ff72ed
TypeAvis de marché
Date d'envoi19/10/2026 a 17:10
LangueFrançais

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