DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT

Nom officiel	Centre Hospitalier de Valenciennes
SIRET	`26590673500013`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	Avenue Désandrouin - CS 50 479, 59322 Valenciennes
NUTS	FRE11
Pays	France
Email	sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr
Téléphone	0327143333
Site internet	https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/

Titre	DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT
Description	La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément.
Identifiant	`521d5f52-15e9-4f92-b9c2-ac77b4343258`
Ref. interne	`20260169`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`33140000`

NUTS	FRE11
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot 1 — ANCRES DE SUTURE PETITES ARTICULATIONS

Nature	Fournitures
CPV	`33140000`
Lieu	FRE11, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/06/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	10 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille
Delais	Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Organisation

Tribunal administratif de Lille

Delais

Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Lot 2 — DISPOSITIF DE RECUPERATION PIQUANTS TRANCHANTS PER-OPERATOIRE

Nature	Fournitures
CPV	`33140000`
Lieu	FRE11, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/06/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	10 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille
Delais	Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Organisation

Tribunal administratif de Lille

Delais

Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Lot 3 — PLAQUES PERIPROTHETIQUES

Nature	Fournitures
CPV	`33140000`
Lieu	FRE11, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/06/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	10 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille
Delais	Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Organisation

Tribunal administratif de Lille

Delais

Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Lot 4 — PLAQUES DE VARISATION DE HANCHE

Nature	Fournitures
CPV	`33140000`
Lieu	FRE11, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/06/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	10 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille
Delais	Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Organisation

Tribunal administratif de Lille

Delais

Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Lot 5 — VIS CANULEES AUTOMECHANTES ACIER

Nature	Fournitures
CPV	`33140000`
Lieu	FRE11, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/06/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	10 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille
Delais	Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Organisation

Tribunal administratif de Lille

Delais

Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

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Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (5)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Organisations

Centre Hospitalier de Valenciennes

Tribunal administratif de Lille

Informations sur l'avis

Comment ça fonctionne

SIRET	`17590003400018`
Adresse	5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039, 59014 Lille
NUTS	FRE11
Pays	France
Email	greffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone	0359542342

Identifiant	`e5c5b08d-d9de-4a29-b4eb-96776c7458aa`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/05/2026 a 09:23
Langue	Français

DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT

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Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (5)

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Conditions

Techniques

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