Dispositifs médicaux stériles et non stériles d'ophtalmologie, implants oculaires au profit du groupement régional de commandes GCS Nouvelle Aquitaine
Description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 27 731 279, 77Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dispositifs médicaux stériles et non stériles d'ophtalmologie, implants oculaires au profit du groupement régional de commandes GCS Nouvelle Aquitaine
Identifiant
555d2580-dcd9-46f1-909d-b8d7cee06669
Ref. interne
26UDMFDA071
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
33600000
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
27 731 280 EUR
Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants :
Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac,
Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées
Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat
Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx
Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais
Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi
Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac
Lots (133)
Lot 1 — Cautère à température haute et basse ou variable
45 672 EUR
Description
Cautère à température haute et basse ou variable Cautère à température haute et basse ou variable - Qté estimative sur 12 mois : 1384 - Qté maxi sur 12 mois : 3045<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 672,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 2 — Verres à 3 miroirs à usage unique
5 160 EUR
Description
Verres à 3 miroirs à usage unique Verres à 3 miroirs à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 91 - Qté max sur 12 mois : 200<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 159,70 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 3 — Rétracteur à iris sous forme de crochet
9 728 EUR
Description
Rétracteur à iris sous forme de crochet Répondre au prix à boite de 5 crochets Rétracteur à iris sous forme de crochet - Qté estimative sur 12 mois : 823 - Qté max sur 12 mois : 1811<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 727,86 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 4 — Rétracteur d'iris forme anneau
5 378 EUR
Description
Rétracteur d'iris forme anneau Rétracteur d'iris forme anneau - Qté estimative sur 12 mois : 455 - Qté max sur 12 mois : 1001<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 378,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 5 — Consommables pour greffe de cornée
91 796 EUR
Description
Consommables pour greffe de cornée - Qté mini sur 12 mois : 150 - Qté max sur 12 mois : 568<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 796,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 6 — Trépans de cornée à usage unique pour greffe amniotique
8 370 EUR
Description
Trépans de cornée à usage unique pour greffe amniotique - Qté estimative sur 12 mois : 93 - Qté max sur 12 mois : 205<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 370,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 7 — Lames stériles pour trépan de Hanna
3 318 EUR
Description
Lames stériles pour trépan de Hanna Lames stériles pour trépan de Hanna - Qté estimative sur 12 mois : 17 - Qté max sur 12 mois : 37<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 317,55 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 8 — Canules
65 175 EUR
Description
Canules - Qté mini sur 12 mois : 14109 - Qté max sur 12 mois : 53702<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 65 174,70 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 9 — Microcouteaux précalibrés courbes pour incision principale
107 772 EUR
Description
Microcouteaux précalibrés courbes pour incision principale répondre avec une gamme non sécurisée et sécurisée Microcouteaux précalibrés courbes pour incision principale - Qté mini sur 12 mois : 5338 - Qté max sur 12 mois : 20317<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 107 772,45 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 10 — Microcouteaux droits 15 et 30 degrés pour incision de service
78 087 EUR
Description
Microcouteaux droits 15 et 30 degrés pour incision de service répondre avec une gamme non sécurisée et sécurisée - Qté mini sur 12 mois : 6541 - Qté max sur 12 mois : 24897<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78 087,30 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 11 — Coque stérile transparente trouée pour protection oculaire
8 504 EUR
Description
Coque stérile transparente trouée pour protection oculaire - Qté estimative sur 12 mois : 7874 - Qté max sur 12 mois : 17323<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 503,92 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 12 — Lentille thérapeutique souple UU
675 EUR
Description
Lentille thérapeutique souple UU Lentille thérapeutique souple UU - Qté estimative sur 12 mois : 225 - Qté max sur 12 mois : 495<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 675,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 13 — Lentille souple night and day
456 EUR
Description
Lentille souple night and day Lentille souple night and day - Qté estimative sur 12 mois : 152 - Qté max sur 12 mois : 334<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 456,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 14 — Aiguille rétro ou péribulbaire
4 748 EUR
Description
Aiguille rétro ou péribulbaire Aiguille rétro ou péribulbaire - Qté estimative sur 12 mois : 2261 - Qté max sur 12 mois : 4974<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 748,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 15 — Cône tonomètre à usage unique
7 954 EUR
Description
Cône tonomètre à usage unique Cône tonomètre à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 2791 - Qté max sur 12 mois : 6140<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 954,35 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 16 — Coque ERG jet stérile pour machine type métrovision
59 850 EUR
Description
Coque ERG jet stérile pour machine type métrovision Coque ERG jet stérile pour machine type métrovision - Qté estimative sur 12 mois : 665 - Qté max sur 12 mois : 1463<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 59 850,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 17 — Protection de cornée pour microscope confocal type HRT
18 936 EUR
Description
Protection de cornée pour microscope confocal type HRT Protection de cornée pour microscope confocal type HRT - Qté estimative sur 12 mois : 12 - Qté max sur 12 mois : 26<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 936,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 18 — Electrodes et électrodes aiguille pour électrophysiologie oculaire
18 936 EUR
Description
Electrodes et électrodes aiguille pour électrophysiologie oculaire Electrodes et électrodes aiguille pour électrophysiologie oculaire - Qté estimative sur 12 mois : 526 - Qté max sur 12 mois : 1157<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 936,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 19 — Instrumentation usage unique
202 632 EUR
Description
Instrumentation usage unique - Qté mini sur 12 mois : 6673 - Qté max sur 12 mois : 25401<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 202 632,30 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 20 — Lame sclérale
13 377 EUR
Description
Lame sclérale Lame sclérale - Qté mini sur 12 mois : 526 - Qté max sur 12 mois : 2002<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 377,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 21 — Pince à membrane type crocodile 23 et 25 G
23 680 EUR
Description
Pince à membrane type crocodile 23 et 25 G - Qté mini sur 12 mois : 51- Qté max sur 12 mois : 196<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 680,23 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 22 — Pince à membrane rotative à 360° type Eckart 23 et 25G
53 072 EUR
Description
Pince à membrane rotative à 360° type Eckart 23 et 25G - Qté estimative sur 12 mois : 219 - Qté max sur 12 mois : 482<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 072,46 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 23 — Pince à membrane type Tewari 23 et 25G
97 929 EUR
Description
Pince à membrane type Tewari 23 et 25G répondre aussi avec des références pour les forts myopes - Qté estimative sur 12 mois : 279 - Qté max sur 12 mois : 614<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 97 929,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 24 — Lancette oculaire polyvinyl acétal et cellulose
17 539 EUR
Description
Lancette oculaire polyvinyl acétal et cellulose - Qté estimative sur 12 mois : 21653 - Qté max sur 12 mois : 47637<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 538,93 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 25 — Bâtonnet oculaire en coton
6 366 EUR
Description
Bâtonnet oculaire en coton Bâtonnet oculaire en coton - Qté estimative sur 12 mois : 17682 - Qté max sur 12 mois : 38900<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 365,52 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 26 — Protecteur oculaire pour chirurgie de la paupière
14 445 EUR
Description
Protecteur oculaire pour chirurgie de la paupière Protecteur oculaire pour chirurgie de la paupière - Qté estimative sur 12 mois : 107 - Qté max sur 12 mois : 235<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 445,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 27 — Marqueur de cornée type tampon
1 044 EUR
Description
Marqueur de cornée type tampon Marqueur de cornée type tampon - Qté estimative sur 12 mois : 118 - Qté max sur 12 mois : 260<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 044,30 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 28 — Canule back-flush 23 et 25 G
43 087 EUR
Description
Canule back-flush 23 et 25 G - Qté estimative sur 12 mois : 618 - Qté max sur 12 mois : 1360<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 43 086,96 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 29 — Sondes endolasers compatibles Bausch
5 954 EUR
Description
Sondes endolasers compatibles Bausch - Qté estimative sur 12 mois : 30 - Qté max sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 953,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 30 — Sondes endolasers compatibles Dorc
84 420 EUR
Description
Sondes endolasers compatibles Dorc - Qté estimative sur 12 mois : 402 - Qté max sur 12 mois : 884<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 420,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 31 — Sondes endolasers compatibles Alcon
52 986 EUR
Description
Sondes endolasers compatibles Alcon - Qté estimative sur 12 mois : 267 - Qté max sur 12 mois : 587<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 986,15 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 32 — Sondes endolasers compatibles Quantel
32 149 EUR
Description
Sondes endolasers compatibles Quantel - Qté estimative sur 12 mois : 162 - Qté max sur 12 mois : 356<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 148,90 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 33 — Sondes pour endodiathermie 25G
24 476 EUR
Description
Sondes pour endodiathermie 25G Sondes pour endodiathermie 25G - Qté estimative sur 12 mois : 222 - Qté max sur 12 mois : 488<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 475,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 34 — Pince pour corps étranger
75 000 EUR
Description
Pince pour corps étranger Pince pour corps étranger - Qté estimative sur 12 mois : 100 - Qté max sur 12 mois : 220<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 35 — Lentille plane standard et large champ pour vitrectomie
7 895 EUR
Description
Lentille plane standard et large champ pour vitrectomie - Qté estimative sur 12 mois : 414 - Qté max sur 12 mois : 911<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 895,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 36 — Lentille compatible pour microscope Artevo
58 260 EUR
Description
Lentille compatible pour microscope Artevo - Qté estimative sur 12 mois : 428 - Qté max sur 12 mois : 942<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 260,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 37 — Canule vitréo-rétinienne 25G sans brosse
539 EUR
Description
Canule vitréo-rétinienne 25G sans brosse Canule vitréo-rétinienne 25G sans brosse - Qté estimative sur 12 mois : 18 - Qté max sur 12 mois : 40<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 539,46 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 38 — Canule sous-rétinienne 25G/41G
4 959 EUR
Description
Canule sous-rétinienne 25G/41G Canule sous-rétinienne 25G/41G - Qté estimative sur 12 mois : 29 - Qté max sur 12 mois : 64<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 959,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 39 — Canule sous-rétinienne haut débit 23G et 25G
10 545 EUR
Description
Canule sous-rétinienne haut débit 23G et 25G - Qté estimative sur 12 mois : 95 - Qté max sur 12 mois : 209<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 545,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 40 — Blépharostat adulte et pédiatrique à usage unique
11 535 EUR
Description
Blépharostat adulte et pédiatrique à usage unique Blépharostat adulte et pédiatrique à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 2727 - Qté max sur 12 mois : 5999<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 535,21 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 41 — Bande et éponge en silicone
7 449 EUR
Description
Bande et éponge en silicone Bande et éponge en silicone - Qté estimative sur 12 mois : 52 - Qté max sur 12 mois : 114<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 448,53 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 42 — Marqueur à bulle
9 126 EUR
Description
Marqueur à bulle Marqueur à bulle - Qté estimative sur 12 mois : 390 - Qté max sur 12 mois : 858<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 126,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 43 — Anneau de Mendez à usage unique
11 799 EUR
Description
Anneau de Mendez à usage unique Anneau de Mendez à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 573 - Qté max sur 12 mois : 1261<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 799,21 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 44 — Couteaux de vitrectomie
1 954 EUR
Description
Couteaux de vitrectomie Couteaux de vitrectomie - Qté estimative sur 12 mois : 64 - Qté max sur 12 mois : 141<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 954,17 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 45 — Collyre riboflavine pour traitement du kératocône
2 511 EUR
Description
Collyre riboflavine pour traitement du kératocône - Qté estimative sur 12 mois : 9 - Qté max sur 12 mois : 20<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 511,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 46 — Solution de couleur bleue pour colorer la capsule antérieure
59 796 EUR
Description
Solution de couleur bleue pour colorer la capsule antérieure Solution de couleur bleue pour colorer la capsule antérieure - Qté estimative sur 12 mois : 1812 - Qté max sur 12 mois : 3986<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 59 796,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 47 — Solution de couleur bleue pour colorer la rétine
73 755 EUR
Description
Solution de couleur bleue pour colorer la rétine Solution de couleur bleue pour colorer la rétine - Qté estimative sur 12 mois : 447 - Qté max sur 12 mois : 894<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 755,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 48 — Solution d'irrigation intra-oculaire embout universel
80 177 EUR
Description
Solution d'irrigation intra-oculaire embout universel - Qté estimative sur 12 mois : 15721 - Qté max sur 12 mois : 34586<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 80 177,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 49 — Solution d'irrigation intra occulaire non universelle spécifique compatibilité équipement ALCON
63 583 EUR
Description
Solution d'irrigation intra occulaire non universelle spécifique compatibilité équipement ALCON Solution d'irrigation intra occulaire non universelle spécifique compatibilité équipement ALCON - Qté estimative sur 12 mois : 7707 - Qté max sur 12 mois : 16955<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63 582,75 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 50 — Solution d'irrigation intra occulaire non universelle spécifique compatibilité équipement STELLARIS
61 883 EUR
Description
Solution d'irrigation intra occulaire non universelle spécifique compatibilité équipement STELLARIS Solution d'irrigation intra occulaire non universelle spécifique compatibilité équipement STELLARIS - Qté estimative sur 12 mois : 7501 - Qté max sur 12 mois : 16502<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 61 883,25 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 51 — Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,2% en seringue préremplie
48 649 EUR
Description
Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,2% en seringue préremplie Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,2% en seringue préremplie - Qté estimative sur 12 mois : 1053 - Qté max sur 12 mois : 2317<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 648,60 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 52 — Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,6% en seringue préremplie
117 432 EUR
Description
Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,6% en seringue préremplie Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,6% en seringue préremplie - Qté estimative sur 12 mois : 3262 - Qté max sur 12 mois : 7176<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 432,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 53 — Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,8% en seringue préremplie
84 398 EUR
Description
Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,8% en seringue préremplie Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium 1,8% en seringue préremplie - Qté estimative sur 12 mois : 2164 - Qté max sur 12 mois : 4761<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 397,95 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 54 — Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium à formulation simple
450 156 EUR
Description
Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium à formulation simple Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium et chondroitine sufate - Qté estimative sur 12 mois : 8155 - Qté max sur 12 mois : 17941<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 450 156,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 55 — Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium et chondroitine sulfate
282 293 EUR
Description
Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium et chondroitine sulfate Solution visco-élastique à base de hyaluronate de sodium et chondroitine sulfate - Qté estimative sur 12 mois : 5114 - Qté max sur 12 mois : 11251<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 282 292,80 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
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Lot 56 — Solution visco-élastique pour chirurgie oculaire à base de hyaluronate de sodium et lidocaïne
32 100 EUR
Description
Solution visco-élastique pour chirurgie oculaire à base de hyaluronate de sodium et lidocaïne Solution visco-élastique pour chirurgie oculaire à base de hyaluronate de sodium et lidocaïne - Qté mini sur 12 mois : 247428 - Qté max sur 12 mois : 942<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
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Lot 57 — Solution visco-élastique à base d'hydroxypropylméthylcellulose en seringue pré-remplie
51 588 EUR
Description
Solution visco-élastique à base d'hydroxypropylméthylcellulose en seringue pré-remplie Solution visco-élastique à base d'hydroxypropylméthylcellulose en seringue pré-remplie - Qté estimative sur 12 mois : 3531 - Qté max sur 12 mois : 7768<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 587,91 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 58 — Solution visco-élastique viscoadaptative pour iris flasque à base de hyaluonate de sodium
792 EUR
Description
Solution visco-élastique viscoadaptative pour iris flasque à base de hyaluonate de sodium Solution visco-élastique viscoadaptative pour iris flasque à base de hyaluonate de sodium - Qté estimative sur 12 mois : 12 - Qté max sur 12 mois : 26<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 792,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 59 — Perfluorocarbone liquide en flacon de 5mL et 7mL
10 868 EUR
Description
Perfluorocarbone liquide en flacon de 5mL et 7mL Perfluorocarbone liquide en flacon de 5mL et 7mL - Qté estimative sur 12 mois : 92 - Qté max sur 12 mois : 202<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 867,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 60 — Gaz fluorés pour la chirurgie rétinienne
76 115 EUR
Description
Gaz fluorés pour la chirurgie rétinienne répondre avec un gaz pressurisé. Un mélange non prêt à l'avance sera préféré pour que le chirurgien puisse ajuster le pourcentage de mélange du gaz et sa capacité d'expansion si besoin. - Qté mini sur 12 mois : 380 - Qté max sur 12 mois : 1450<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 114,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 61 — Huile de silicone standard, viscosité de 1000 à 1500 cst en seringue préremplie avec tubulure
81 705 EUR
Description
Huile de silicone standard, viscosité de 1000 à 1500 cst en seringue préremplie avec tubulure - Qté mini sur 12 mois : 242 - Qté max sur 12 mois : 922<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 705,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 62 — Huile de silicone standard, viscosité de 5000 cst en seringue préremplie avec tubulure
13 065 EUR
Description
Huile de silicone standard, viscosité de 5000 cst en seringue préremplie avec tubulure - Qté estimative sur 12 mois : 67 - Qté max sur 12 mois : 147<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 065,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 63 — Kit universel d'injection - extraction d'huile de silicone
4 116 EUR
Description
Kit universel d'injection - extraction d'huile de silicone Kit universel d'injection - extraction d'huile de silicone - Qté mini sur 12 mois : 1628 - Qté max sur 12 mois : 62<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 116,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 64 — Solution à base de hyaluronate de sodium pour traitement des sécheresses oculaires en flacon
14 835 EUR
Description
Solution à base de hyaluronate de sodium pour traitement des sécheresses oculaires en flacon Solution à base de hyaluronate de sodium pour traitement des sécheresses oculaires en flacon - Qté mini sur 12 mois : 1092218896 - Qté max sur 12 mois : 41571<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 835,25 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 65 — Solution à base de tréhalose pour traitement des sécheresses oculaires en flacon et / ou unidose
155 817 EUR
Description
Solution à base de tréhalose pour traitement des sécheresses oculaires en flacon et / ou unidose Solution à base de tréhalose pour traitement des sécheresses oculaires en flacon et / ou unidose - Qté estimative sur 12 mois : 5771 - Qté max sur 12 mois : 12696<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 155 817,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 66 — Emulsion cationique pour traitement de la secheresse oculaire en flacon et/ou unidose
294 EUR
Description
Emulsion cationique pour traitement de la secheresse oculaire en flacon et/ou unidose Emulsion cationique pour traitement de la secheresse oculaire en flacon et/ou unidose - Qté estimative sur 12 mois : 28 - Qté max sur 12 mois : 62<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 294,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 67 — Solution à base de hyaluronate de sodium pour traitement des oedèmes cornéens
863 EUR
Description
Solution à base de hyaluronate de sodium pour traitement des oedèmes cornéens Solution à base de hyaluronate de sodium pour traitement des oedèmes cornéens - Qté estimative sur 12 mois : 58 - Qté max sur 12 mois : 128<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 862,71 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 68 — batonnets de fluorexceine pour lentilles souples et hybrides
3 EUR
Description
batonnets de fluorexceine pour lentilles souples et hybrides batonnets de fluorexceine pour lentilles souples et hybrides - Qté estimative sur 12 mois : 4 - Qté max sur 12 mois : 9<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3,48 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 69 — solution d'entretien pour lentilles rigides
90 EUR
Description
solution d'entretien pour lentilles rigides solutions multifonctions pour essais lentilles rigides permables/ désinfection Menilab solution d'entretien pour lentilles rigides - Qté estimative sur 12 mois : 15 - Qté max sur 12 mois : 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 70 — Pack standard pour chirurgie ophtalmique
47 618 EUR
Description
"Pack standard pour chirurgie ophtalmique Composition: 1 champ à inciser 180x160cm, 1 cupule 60ml, 1 cupule 120ml.Bag: 2 seringues luer lock 3 ml, 1 coque occulaire, 10 lancettes, 10 compresses NT 10x10 cm, 6 sutures adhésives cutanées.
1 champ de table adhésif 55x70 cm Pack standard pour chirurgie ophtalmique - Qté estimative sur 12 mois : 1011 - Qté max sur 12 mois : 2224"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 618,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 71 — Pack pour chirurgie de cataracte
309 191 EUR
Description
"Pack pour chirurgie de cataracte Composition: 1 champ à inciser 3/4 body 2 poches 180x160 cm, 2 cupules 60 ml, 1 cupule 120 ml.
2 seringues LL 3ml, 1 coque oculaire, 2 canules Rycroft 30G, 10 compresses NT10x10 cm, 6 sutures adhésives cutanées 12x100 mm, 1 hydrodissecteur Pearce 25G, 5 lancettes. Un champ de table 65x70 cm Pack pour chirurgie de cataracte - Qté estimative sur 12 mois : 5571 - Qté max sur 12 mois : 12256"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 309 190,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 72 — Pack pour chirurgie de cataracte
189 311 EUR
Description
"Pack pour chirurgie de cataracte Composition: 1 champ troué half body 165x140 cm, 2 cupules 60 ml, 1 cupule 120 ml, 5 compresses NT10x10 cm, 3 sutures cuténées adhésives 12x100 mm, 1 seringue LL 3 ml, 1 couteau 2,2mm.
1 compresse ophtalmique à bord fixant, 1 hydrodissecteur Pearce 25G, 3 sutures cuténées adhésives 12x100 mm, 1 seringue 3ml, 1 minco pince à capsulorhexis, 1 micro manipulateur, 1 pince à dents Bonn, 1 blepharostat , 1 couteau 15 degrés, 1 champ de table 150x180 cm Pack pour chirurgie de cataracte - Qté estimative sur 12 mois : 3411 - Qté max sur 12 mois : 7504"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 189 310,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 73 — Pack pour décollement de la rétine
49 959 EUR
Description
"Pack pour décollement de la rétine Composition: 1 champ à inciser 2 poches 180x160 cm, 3 cupules 120 ml, 10 compresses NT 10x10, 6 boules de gaze, 2 cotons tiges 15cm, 1 pince kocher, 1 maintien tubulure velcro, 1 seringue LL 5ml, 1 seringue LL 10 ml, 10 batonnets absorbants, 3 sutures adhésives cutanées 12x100 mm, 1 compresse ophtalmique à bord fixant.1 plateau , 1 champ de table 180x140 cm Pack pour décollement de la rétine - Qté estimative sur 12 mois : 910 - Qté max sur 12 mois : 1820"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 959,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 74 — Pack pour décollement de la rétine
101 898 EUR
Description
"Pack pour décollement de la rétine Composition: champ pré troué half body 165x 140 cm.
10 compresses NT 10x10cm, 1 boule de gaze, 1 compresse ophtalmique à bord fixant, 6 sutures adhésives cutanées 12x100 mm, 10 batonnets absorbants, 2 seringues LL 3 ml, 1 pince kocher, 1 canule extracteur Charleux 24G, 1 pince a griffe de Paufique droite, 1 pince monofilament Troutman, 1 blépharostat, 1 housse de Mayo transparente, 1 seringue LL 1 ml, 1 aiguille 30G, 3 cupules 120 ml, Pack pour décollement de la rétine - Qté estimative sur 12 mois : 740 - Qté max sur 12 mois : 1992"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 101 898,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 75 — Pack pour injection intravitréenne
209 093 EUR
Description
Pack pour injection intravitréenne Composition: 1 champ de table 110x110 cm, 1 pointeur ophtalmique 3,5mm et 4mm, 1 blepharostat, 10 compresses NT 10x10 cm, 1 cupule 60ml, 1 ecouvillon, 1 champ 40x50 cm troué Pack pour injection intravitréenne - Qté estimative sur 12 mois : 18586 - Qté max sur 12 mois : 40889<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 209 092,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 76 — Pack pour sclerectomie
873 EUR
Description
"Pack pour sclerectomie Composition: 1 champ àinciser 3/4 body 180x160 cm, 2 cupules 60ml, 1 cupule 120 cm.
2 seringues LL 3ml, 6 sutures adhésives cutanées, 1 couteau crescenty, 1 coque oculaire, 1 canule anesthsie sous rétinienne 19G, 15 compresses NT 7,5x7,5 cm, 6 lancettes, 1 couvre table adhésif 55x70 cm Pack pour sclerectomie - Qté estimative sur 12 mois : 11 - Qté max sur 12 mois : 24"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 872,85 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 77 — Pack pour lasik
24 571 EUR
Description
"Pack pour lasik Composition: 1 BSS 25ml, 1 tampon marqueur.
1 champ patient visage opaque adhésif 40x26 cm, 1 champ adhésif transparent 30x45 cm, 1 canule chambre antérieure Rycroft 30G, 1 souleveur de volet lasik crochet pointu, 2 seringues LL 5 ml, 1 canule embout silicone 27G, 1 blepharostat Barraquer, 1 cupule 60ml, 15 compresses NT 7,5x7,5 cm, 1 coque oculaire, 1 housse lumière, 6 sutures cutanées adhésives 12x100 mm, 10 lancettes, 1 champ de table adhésif 55x70 cm Pack pour lasik - Qté estimative sur 12 mois : 181 - Qté max sur 12 mois : 398"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 570,75 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 78 — Pack PKR/CXL
6 727 EUR
Description
"Pack PKR/CXL Composition: 1 champ patient visage opaque adhésif 60x26 cm, 1 champ adhésif transparent 30x45 cm, 1 blépharostat Barraquer, 1 seringue LL 3 ml, 1 canule Rycroft 30G, 1 housse de poignée lumineuse, 10 lancettes, 15 compresses NT 7,5x7,5 cm, 1 cupule 60ml, 2 coques occulaires, 6 sutures adhésives cutanées 12x100 mm.
1 plateau, 1 champ de table 55x70 cm Pack PKR/CXL - Qté estimative sur 12 mois : 101 - Qté max sur 12 mois : 222"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 726,60 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 79 — Pack AIC
3 580 EUR
Description
"Pack AIC Composition: 1 champ patient visage opaque adhésif 40x26 cm, 1 cupule 60ml, 1 housse protection lumière.
1 seringue LL 3ml, 1 coque oculaire, 1 canule Rycroft 30G, 10 compresses NT 7,5x7,5 cm, 6 sutures cutanées adhésives, 1 blepharostat Barraquer, 10 lancettes.1 champ adhésif 30x45 cm
Pack AIC - Qté estimative sur 12 mois : 51 - Qté max sur 12 mois : 112"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 580,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 80 — Pack pour chirurgie de la paupière
4 838 EUR
Description
Pack pour chirurgie de la paupière Composition: champ pré troué half body 120x180 cm. 20 compresses NT 10x10 cm, 1 lame n°15, 60 sutures adhésives 12x100 mm, 1 sachet papier, 2 cupules 120 ml, 1 cupule 60 ml, 1 champ de table 180x160 cm Pack pour chirurgie de la paupière - Qté estimative sur 12 mois : 63 - Qté max sur 12 mois : 139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 838,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 81 — Pack Chalazion
32 288 EUR
Description
Pack Chalazion Composition: champ pré troué half body 120x180 cm. 20 compresses NT 10x10 cm, 1 lame n°15, 60 sutures adhésives 12x100 mm, 1 sachet papier, 2 cupules 120 ml, 1 cupule 60 ml, 1 champ de table 180x160 cm Pack Chalazion - Qté estimative sur 12 mois : 205 - Qté max sur 12 mois : 451<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 287,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 82 — Dispositifs médicaux pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour CONSTELLATION en MAD
1 833 010 EUR
Description
Dispositifs médicaux pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour CONSTELLATION en MAD - Qté estimative sur 12 mois : 1355 - Qté max sur 12 mois : 2981<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 833 009,84 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 83 — Dispositifs médicaux pour phacoemulsification pour appareil CENTURION en MAD
2 015 869 EUR
Description
Dispositifs médicaux pour phacoemulsification pour appareil CENTURION en MAD - Qté estimative sur 12 mois : 7221 - Qté max sur 12 mois : 15886<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 015 869,30 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 84 — Dispositifs médicaux stériles pour phacoemulsification pour appareil CENTURION en achat
33 677 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour phacoemulsification pour appareil CENTURION en achat Dispositifs médicaux stériles pour phacoemulsification pour appareil CENTURION en achat - Qté estimative sur 12 mois : 200 - Qté max sur 12 mois : 440<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 677,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 86 — Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour appareil UNITY
13 500 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour appareil UNITY Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour appareil UNITY - Qté estimative sur 12 mois : 15 - Qté max sur 12 mois : 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 87 — Dispositifs médicaux pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour appareil STELLARIS en MAD
474 724 EUR
Description
Dispositifs médicaux pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour appareil STELLARIS en MAD - Qté estimative sur 12 mois : 159 - Qté max sur 12 mois : 351<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 474 723,78 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 88 — Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification pour appareil STELLARIS en MAD
1 566 187 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification pour appareil STELLARIS en MAD - Qté estimative sur 12 mois : 10645 - Qté max sur 12 mois : 23419<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 566 187,08 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 89 — Dispositifs médicaux pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour STELLARIS en achat
1 211 490 EUR
Description
Dispositifs médicaux pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour STELLARIS en achat - Qté estimative sur 12 mois : 1792 - Qté max sur 12 mois : 3942<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 211 490,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 90 — Dispositifs médicaux pour phacoémulsification pour appareil STELLARIS en achat
563 056 EUR
Description
Dispositifs médicaux pour phacoémulsification pour appareil STELLARIS en achat - Qté estimative sur 12 mois : 7950 - Qté max sur 12 mois : 17490<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 563 056,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 91 — Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour EVA NEXUS en MAD
1 615 128 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour phacoémulsification et/ou vitrectomie pour EVA NEXUS en MAD - Qté estimative sur 12 mois : 3367 - Qté max sur 12 mois : 7407<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 615 128,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 92 — Consommables pour Lipiflow
8 835 EUR
Description
Consommables pour Lipiflow Consommables pour Lipiflow - Qté estimative sur 12 mois : 31 - Qté max sur 12 mois : 68<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 835,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 93 — Consommable pour cyclo G6 micropulse
24 840 EUR
Description
Consommable pour cyclo G6 micropulse Consommable pour cyclo G6 micropulse - Qté estimative sur 12 mois : 36 - Qté max sur 12 mois : 79<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 840,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 94 — Injecteur pour greffe DMEK
2 457 EUR
Description
Injecteur pour greffe DMEK Injecteur pour greffe DMEK - Qté estimative sur 12 mois : 39 - Qté max sur 12 mois : 86<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 457,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 95 — Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal anse en C
2 507 688 EUR
Description
Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal anse en C Les implants pré chargés seront préférés. Une offre avec prix de l'implant monofocal torique préchargé sans surcout patient sera préférée. Implant avec et/ou sans filtre de lumière bleue. - Qté mini sur 12 mois : 5553 - Qté max sur 12 mois : 21138<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 507 688,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 96 — Implant cristallinien acrylique monofocal 3 pièces
116 127 EUR
Description
Implant cristallinien acrylique monofocal 3 pièces Implant cristallinien acrylique monofocal 3 pièces - Qté estimative sur 12 mois : 391 - Qté max sur 12 mois : 860<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 116 127,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal 4 points d'appui Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal 4 points d'appui - Qté estimative sur 12 mois : 4927- Qté max sur 12 mois : 10839<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 226 823,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 98 — Implant cristallinien monofocal préchargé hydrophile avec filtre UV et sans filtre de lumière bleue
910 444 EUR
Description
Implant cristallinien monofocal préchargé hydrophile avec filtre UV et sans filtre de lumière bleue - Qté mini sur 12 mois : 3372 - Qté max sur 12 mois : 7418<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 910 444,05 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 99 — Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal vision intermédiaire améliorée monofocal plus
1 391 373 EUR
Description
Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal vision intermédiaire améliorée monofocal plus Implant cristallinien acrylique hydrophobe monofocal vision intermédiaire améliorée monofocal plus - Qté mini sur 12 mois : 2882 - Qté max sur 12 mois : 10971<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 391 373,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 100 — Implant cristallinien acrylique hydrophobe multifocal diffractif
491 775 EUR
Description
Implant cristallinien acrylique hydrophobe multifocal diffractif implant avec anse en C. Proposer une gamme torique et non torique. Gamme d'implants avec une addition de 0,5 à 1D - Qté mini sur 12 mois : 239 - Qté max sur 12 mois : 913<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 491 775,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 101 — Implant cristallinien multifocal hydrophile diffractif injectable avec 4 points d'appui
132 624 EUR
Description
Implant cristallinien multifocal hydrophile diffractif injectable avec 4 points d'appui Implant cristallinien multifocal hydrophile diffractif injectable avec 4 points d'appui - Qté estimative sur 12 mois : 307 - Qté max sur 12 mois :675<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 624,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 102 — Implant cristallinien acrylique hydrophobe réfractif EDOF torique et non torique
652 866 EUR
Description
Implant cristallinien acrylique hydrophobe réfractif EDOF torique et non torique Gamme d'implant avec addition de 1,5D réfractif - Qté mini sur 12 mois : 269 - Qté max sur 12 mois : 1027<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 652 866,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 103 — Implant cristallinien acrylique hydrophile multifocal diffractif injectable
155 040 EUR
Description
Implant cristallinien acrylique hydrophile multifocal diffractif injectable Implant cristallinien acrylique hydrophile multifocal diffractif injectable - Qté mini sur 12 mois : 544 - Qté max sur 12 mois : 1197<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 155 040,16 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 104 — Implant phake et aphake cristallinien à fixation irienne
97 383 EUR
Description
Implant phake et aphake cristallinien à fixation irienne Implant phake et aphake cristallinien à fixation irienne - Qté estimative sur 12 mois : 143 - Qté max sur 12 mois : 315<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 97 383,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 105 — Implant de sulccus pour piggy back torique et non torique
36 729 EUR
Description
Implant de sulccus pour piggy back torique et non torique Implant de sulccus pour piggy back torique et non torique - Qté mini sur 12 mois : 33 - Qté max sur 12 mois : 73<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 729,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 106 — Implant phake et aphake pré-cristallinien pour correction des myopies fortes et hypermétropie
82 350 EUR
Description
Implant phake et aphake pré-cristallinien pour correction des myopies fortes et hypermétropie Implant phake et aphake pré-cristallinien pour correction des myopies fortes et hypermétropie - Qté estimative sur 12 mois : 61 - Qté max sur 12 mois : 134<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 107 — Anneaux intra-cornéens pour chirurgie du kératocône
72 614 EUR
Description
Anneaux intra-cornéens pour chirurgie du kératocône Anneaux intra-cornéens pour chirurgie du kératocône - Qté estimative sur 12 mois : 64 - Qté max sur 12 mois : 141<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 614,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 108 — Valve à glaucome
137 310 EUR
Description
Valve à glaucome Valve à glaucome - Qté estimative sur 12 mois : 46 - Qté max sur 12 mois : 101<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 137 310,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 109 — Stent de micropontage trabéculaire métallique pour drainage de l'humeur acqueuse
4 026 171 EUR
Description
Stent de micropontage trabéculaire métallique pour drainage de l'humeur acqueuse - Qté estimative sur 12 mois : 1267 - Qté max sur 12 mois : 2787<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 026 171,24 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 110 — Drain transtrabéculaire pour drainage de l'humeur acqueuse
56 696 EUR
Description
Drain transtrabéculaire pour drainage de l'humeur acqueuse Drain transtrabéculaire pour drainage de l'humeur acqueuse - Qté estimative sur 12 mois : 30 - Qté max sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 56 695,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 111 — Microstent de pontage trabéculaire
489 369 EUR
Description
Microstent de pontage trabéculaire Microstent avec une structure de cadre ouvert fenetré permettant de dilater et supporter le canal de Schlemm et faciliter l'ecoulement de l'humeur aqueuse Microstent de pontage trabéculaire - Qté estimative sur 12 mois : 154 - Qté max sur 12 mois : 339<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 489 368,88 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 112 — Système de drainage de l'humeur aqueuse (microshunt)
238 275 EUR
Description
Système de drainage de l'humeur aqueuse (microshunt) Dispositif en polymère flexible avec ailettes triangulaires implanté sous l'espace sous conjonctival sous la capsule de Tenon dans le cadre d'une chirurgie à bulle Système de drainage de l'humeur aqueuse (microshunt) - Qté estimative sur 12 mois : 75 - Qté max sur 12 mois : 165<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 238 275,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 113 — SONDE POUR LASER EXCIMER
88 350 EUR
Description
SONDE POUR LASER EXCIMER SONDE POUR LASER EXCIMER - Qté estimative sur 12 mois : 31 - Qté max sur 12 mois : 68<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 88 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 114 — CRYODE POUR DECOLLEMENT DE RETINE
30 224 EUR
Description
CRYODE POUR DECOLLEMENT DE RETINE CRYODE POUR DECOLLEMENT DE RETINE - Qté estimative sur 12 mois : 101 - Qté max sur 12 mois : 222<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 224,25 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 115 — Iris Artificiel
90 000 EUR
Description
Iris Artificiel Iris Artificiel - Qté estimative sur 12 mois : 10 - Qté max sur 12 mois : 22<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 116 — Implant à fixation sclérale sans suture
41 040 EUR
Description
Implant à fixation sclérale sans suture - Qté estimative sur 12 mois : 112 - Qté max sur 12 mois : 246<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 040,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 117 — Kit explantation d'implant
4 736 EUR
Description
Kit explantation d'implant Kit explantation d'implant - Qté estimative sur 12 mois : 35 - Qté max sur 12 mois : 77<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 735,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 118 — PIGMENTS POUR KERATOPIGMENTATION
144 570 EUR
Description
PIGMENTS POUR KERATOPIGMENTATION PIGMENTS POUR KERATOPIGMENTATION - Qté estimative sur 12 mois : 61 - Qté max sur 12 mois : 134<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 144 570,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 119 — Membrane amniotique lyophilisée pour greffe de cornée
325 080 EUR
Description
Membrane amniotique lyophilisée pour greffe de cornée indiqué pour la reconstruction de la surface cornéenne/conjonctive Membrane amniotique lyophilisée pour greffe de cornée - Qté mini sur 12 mois : 172 - Qté max sur 12 mois : 378<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 325 080,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 120 — Membrane sclérale de fixation pour chirurgie ophalmologiqe
37 296 EUR
Description
Membrane sclérale de fixation pour chirurgie ophtalmologique tissu dévitalisé et déshydraté indiqué pour réparations sclérales Membrane sclérale de fixation pour chirurgie ophtalmologique - Qté estimative sur 12 mois : 21 - Qté max sur 12 mois : 46<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 37 296,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 121 — Greffon artificiel DMEK
43 200 EUR
Description
Greffon artificiel DMEK implant synthétique Indiqué chez les patients en échec des traitements biologiques. Greffon artificiel DMEK - Qté estimative sur 12 mois : 8 - Qté max sur 12 mois : 18<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 43 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 122 — Bille en hydroxyapatite
8 217 EUR
Description
Bille en hydroxyapatite - Qté estimative sur 12 mois : 74 - Qté max sur 12 mois : 162<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 217,33 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 123 — Prothèse palpébrale
11 462 EUR
Description
Prothèse palpébrale Prothèse palpébrale - Qté estimative sur 12 mois : 7 - Qté max sur 12 mois : 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 461,59 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 124 — Anneau capsulaire
21 360 EUR
Description
Anneau capsulaire Anneau capsulaire - Qté estimative sur 12 mois : 89 - Qté max sur 12 mois : 196<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 125 — Anneau de symblepharon
4 887 EUR
Description
Anneau de symblepharon Anneau de symblepharon - Qté estimative sur 12 mois : 19 - Qté max sur 12 mois : 42<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 886,61 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 126 — Conformateur à trou
8 830 EUR
Description
Conformateur à trou Conformateur à trou - Qté estimative sur 12 mois : 98- Qté max sur 12 mois : 216<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 830,29 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 127 — Sonde canaliculo-nasale, toutes formes
282 030 EUR
Description
Sonde canaliculo-nasale, toutes formes - Qté estimative sur 12 mois : 699 - Qté max sur 12 mois : 1538<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 282 029,73 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 128 — Sonde à ptosis
6 342 EUR
Description
Sonde à ptosis Sonde à ptosis - Qté estimative sur 12 mois : 13 - Qté max sur 12 mois : 29<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 342,18 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 129 — Bouchon méatique non résorbable, clou-trou
33 852 EUR
Description
Bouchon méatique non résorbable, clou-trou dispositif pré chargé Bouchon méatique non résorbable, clou-trou - Qté estimative sur 12 mois : 403 - Qté max sur 12 mois : 887<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 852,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 130 — Bouchon méatique résorbable
20 700 EUR
Description
Bouchon méatique résorbable Bouchon méatique résorbable - Qté estimative sur 12 mois : 138 - Qté max sur 12 mois : 304<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 131 — Sonde à voie lacrymales
2 722 EUR
Description
Sonde à voie lacrymales - Qté mini sur 12 mois : 20 - Qté max sur 12 mois : 77<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 721,60 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 132 — Flacon compte goutte avec compte goutte intégré dans le bouchon pour la préparation de collyre
112 509 EUR
Description
Flacon compte goutte avec compte goutte intégré dans le bouchon pour la préparation de collyre Une réponse avec des kits est possible en complément. Une réponse avec flacons transparents et opaques sera préférée Flacon compte goutte avec compte goutte intégré dans le bouchon pour la préparation de collyre - Qté estimative sur 12 mois : 25002 - Qté max sur 12 mois : 55004<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 112 509,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 133 — Implant cristallinien monofocal acrylique hydrophobe + filtre de lumière bleue puissances -10 à +35
40 455 EUR
Description
Implant cristallinien monofocal acrylique hydrophobe + filtre de lumière bleue puissances -10 à +35 Implant avec double aptique ajourée Implant cristallinien monofocal acrylique hydrophobe + filtre de lumière bleue puissances -10 à +35 - Qté estimative sur 12 mois : 155 - Qté max sur 12 mois : 341<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 455,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 134 — Solution viscoélastique double viscosité (dispersive et cohésive) à base d'hyaluronate de sodium
29 427 EUR
Description
Solution viscoélastique double viscosité (dispersive et cohésive) à base d'hyaluronate de sodium - Qté estimative sur 12 mois : 577 - Qté max sur 12 mois : 1269<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 29 427,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure