Dispositifs PASS’Région : Prestation d’enquêtes et prestation de prospection et de développement de nouveaux partenariats
Acheteur
| Nom officiel | DSJS - Direction du sport, de la jeunesse et des séniors Région Auvergne Rhône Alpes |
|---|---|
| SIRET | 20005376700014 |
| Adresse | 69269 Lyon cedex 2 |
| Point de contact | Service PITIC DACHA Région Auvergne-Rhône-Alpes |
| pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr | |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tUPWcz7nll |
Procédure
| Titre | Dispositifs PASS’Région : Prestation d’enquêtes et prestation de prospection et de développement de nouveaux partenariats |
|---|---|
| Identifiant | DAF_2026_000076 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79311200 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Région Auvergne Rhône Alpes |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 06/07/2026 am 11:00 (26j restants) |
Conditions de participation
Capacité économique : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Chiffre d’affaires global du candidat et, du domaine d’activité faisant l’objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles OU déclaration appropriée de banque pour les sociétés nouvellement créées.
Capacité technique : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées.
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Chiffre d’affaires global du candidat et, du domaine d’activité faisant l’objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles OU déclaration appropriée de banque pour les sociétés nouvellement créées.
Capacité technique : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées.
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Marché est un accord-cadre à bon de commande
Durée initiale : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois.
Durée maximum : 48 mois
Montant maximum sur la période initiale : 50 000Euros
Montant maximum sur la durée totale du marché : 200 000Euros
Marché est mono-attributaire
Toutes les autres informations se trouvent dans les documents de la consultation.
Durée initiale : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois.
Durée maximum : 48 mois
Montant maximum sur la période initiale : 50 000Euros
Montant maximum sur la durée totale du marché : 200 000Euros
Marché est mono-attributaire
Toutes les autres informations se trouvent dans les documents de la consultation.
Lot
| Intitule | Dispositifs PASS’Région : Prestation d’enquêtes et prestation de prospection et de développement de nouveaux partenariats |
|---|---|
| CPV | 79311200 |
| Lieu | Région Auvergne Rhône Alpes |
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