DMUUNSS : Fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Unique Non Stériles et Stérilisation au profit du GCS Nouvelle-Aquitaine
Description
L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 66, 92, 111, 134 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 29/03/2027 ou à la date indiquée lors de la notification jusqu'au 31/01/2029. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique à l'exception des lots 66, 92, 111, 134 qui sont multi attributaires.
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant
10656ae6-106b-4b0f-aba3-eeb1ff6601a1
Ref. interne
26UDMFDA173
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
33600000
CPV additionnel
33140000
Lieu d'exécution
NUTS
FRI12
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
109 775 988 EUR
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Lots (203)
Lot 1 — MASQUE A OXYGENE ADULTE ET ENFANT
238 692 EUR
Description
MASQUE A OXYGENE ADULTE ET ENFANT -Qté estimative sur 12 mois : 103577 -Qté maxi sur 12 mois : 455739<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 238 692,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 2 — MASQUE A OXYGENE AVEC CONNEXION POUR PRELEVEMENT DU CO2
121 524 EUR
Description
MASQUE A OXYGENE AVEC CONNEXION POUR PRELEVEMENT DU CO2 MASQUE A OXYGENE AVEC CONNEXION POUR PRELEVEMENT DU CO2 -Qté estimative sur 12 mois : 5544 -Qté maxi sur 12 mois : 24394<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 121 524,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 3 — LUNETTE A OXYGENE ADULTE ET PEDIATRIQUE
164 160 EUR
Description
LUNETTE A OXYGENE ADULTE ET PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 154245 -Qté maxi sur 12 mois : 678678<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 164 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 4 — KITS, INTERFACES, CIRCUITS ET ACCESSOIRES POUR OXYGENOTHERAPIE HAUT DEBIT ET HAUTE CONCENTRATION CIRCUIT CHAUFFE
4 344 068 EUR
Description
KITS, INTERFACES, CIRCUITS ET ACCESSOIRES POUR OXYGENOTHERAPIE HAUT DEBIT ET HAUTE CONCENTRATION CIRCUIT CHAUFFE -Qté estimative sur 12 mois : 47374 -Qté maxi sur 12 mois : 208446<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 344 068,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 5 — CONSOMMABLE POUR LE SYSTÈME DE VENTILATION PEDIATRIQUE INFANT FLOW
208 560 EUR
Description
CONSOMMABLE POUR LE SYSTÈME DE VENTILATION PEDIATRIQUE INFANT FLOW CONSOMMABLE POUR LE SYSTÈME DE VENTILATION PEDIATRIQUE INFANT FLOW -Qté estimative sur 12 mois : 4740 -Qté maxi sur 12 mois : 20856<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 208 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 6 — TUBULURE A OXYGENE LONGUEUR 2 à 5 M NON STERILE
27 508 EUR
Description
TUBULURE A OXYGENE LONGUEUR 2 à 5 M NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 16618 -Qté maxi sur 12 mois : 73120<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 508,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 7 — TUBULURE A OXYGENE A RENFLEMENT EN ROULEAU DE 30 A 50 M
50 228 EUR
Description
TUBULURE A OXYGENE A RENFLEMENT EN ROULEAU DE 30 A 50 M TUBULURE A OXYGENE A RENFLEMENT EN ROULEAU DE 30 A 50 M -Qté estimative sur 12 mois : 2203 -Qté maxi sur 12 mois : 9694<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 228,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 8 — TUBULURE ASPIRATION A RENFLEMENT ROULEAU 30M DIAM 7MM
36 520 EUR
Description
TUBULURE ASPIRATION A RENFLEMENT ROULEAU 30M DIAM 7MM TUBULURE ASPIRATION A RENFLEMENT ROULEAU 30M DIAM 7MM -Qté estimative sur 12 mois : 9611 -Qté maxi sur 12 mois : 42289<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 9 — NEBULISEUR AVEC MASQUE ET TUBULURE ADULTE
309 476 EUR
Description
NEBULISEUR AVEC MASQUE ET TUBULURE ADULTE -Qté estimative sur 12 mois : 109083 -Qté maxi sur 12 mois : 479966<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 309 476,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 10 — NEBULISEUR POUR PENTACARINAT AVEC EMBOUT BUCCAL, FILTRE ANTI POLLUTION ET TUBULURE
46 408 EUR
Description
NEBULISEUR POUR PENTACARINAT AVEC EMBOUT BUCCAL, FILTRE ANTI POLLUTION ET TUBULURE NEBULISEUR POUR PENTACARINAT AVEC EMBOUT BUCCAL, FILTRE ANTI POLLUTION ET TUBULURE -Qté estimative sur 12 mois : 3570 -Qté maxi sur 12 mois : 15708<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 46 408,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 11 — NEBULISEUR AVEC RACCORD EN T DIAMETRE 22 MM ET TUBULURE
9 024 EUR
Description
NEBULISEUR AVEC RACCORD EN T DIAMETRE 22 MM ET TUBULURE NEBULISEUR AVEC RACCORD EN T DIAMETRE 22 MM ET TUBULURE -Qté estimative sur 12 mois : 2375 -Qté maxi sur 12 mois : 10450<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 024,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 12 — NEBULISEUR PAR TAMIIS VIBRANT ET ACCESSOIRES
2 517 504 EUR
Description
NEBULISEUR PAR TAMIIS VIBRANT ET ACCESSOIRES -Qté estimative sur 12 mois : 16567 -Qté maxi sur 12 mois : 72895<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 517 504,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 13 — LIGNE DE MONITORAGE CO2 ANESTHESIE POUR CAPNOGRAPHE DATEX OHMEDA 2M ET 3M
34 044 EUR
Description
LIGNE DE MONITORAGE CO2 ANESTHESIE POUR CAPNOGRAPHE DATEX OHMEDA 2M ET 3M -Qté estimative sur 12 mois : 4520 -Qté maxi sur 12 mois : 19888<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 044,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 14 — LIGNE DE PRELEVEMENT POUR GAZ DE CAPNOGRAPHIE MODULE ARTEMA
66 600 EUR
Description
LIGNE DE PRELEVEMENT POUR GAZ DE CAPNOGRAPHIE MODULE ARTEMA LIGNE DE PRELEVEMENT POUR GAZ DE CAPNOGRAPHIE MODULE ARTEMA -Qté estimative sur 12 mois : 150 -Qté maxi sur 12 mois : 660<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 15 — KIT SPIROMETRIE ET PIEGE A EAU POUR MODULE ENGSTROM
9 576 EUR
Description
KIT SPIROMETRIE ET PIEGE A EAU POUR MODULE ENGSTROM KIT SPIROMETRIE ET PIEGE A EAU POUR MODULE ENGSTROM -Qté estimative sur 12 mois : 75 -Qté maxi sur 12 mois : 330<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 576,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 16 — ADAPTATEUR POUR CAPNOGRAPHE EMMA ADULTE ET ENFANT
146 968 EUR
Description
ADAPTATEUR POUR CAPNOGRAPHE EMMA ADULTE ET ENFANT ADAPTATEUR POUR CAPNOGRAPHE EMMA ADULTE ET ENFANT -Qté estimative sur 12 mois : 3195 -Qté maxi sur 12 mois : 14058<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 968,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 17 — CONSOMMABLE COMPATIBLE AVEC L'EQUIPEMENT DE MESURE DE LA MICROCIRCULATION SANGUINE PERIFLUX 6000
455 100 EUR
Description
CONSOMMABLE COMPATIBLE AVEC L'EQUIPEMENT DE MESURE DE LA MICROCIRCULATION SANGUINE PERIFLUX 6000 CONSOMMABLE COMPATIBLE AVEC L'EQUIPEMENT DE MESURE DE LA MICROCIRCULATION SANGUINE PERIFLUX 6000 -Qté estimative sur 12 mois : 1025 -Qté maxi sur 12 mois : 4510<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 455 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 18 — CONSOMMABLE POUR LE MONITORAGE DE l'ETCO2 COMPATIBLE TOUS MONITEURS
8 664 EUR
Description
CONSOMMABLE POUR LE MONITORAGE DE l'ETCO2 COMPATIBLE TOUS MONITEURS -Qté estimative sur 12 mois : 426 -Qté maxi sur 12 mois : 1875<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 664,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 19 — LIGNE DE PRELEVEMENT DES GAZ TECHNOLOGIE MICROSTREAM
277 420 EUR
Description
LIGNE DE PRELEVEMENT DES GAZ TECHNOLOGIE MICROSTREAM LIGNE DE PRELEVEMENT DES GAZ TECHNOLOGIE MICROSTREAM -Qté estimative sur 12 mois : 6305 -Qté maxi sur 12 mois : 27742<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 277 420,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 20 — SPIROMETRE INCITATIF INSPIRATOIRE
102 368 EUR
Description
SPIROMETRE INCITATIF INSPIRATOIRE SPIROMETRE INCITATIF INSPIRATOIRE -Qté estimative sur 12 mois : 4628 -Qté maxi sur 12 mois : 20364<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 102 368,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 21 — REEDUCATEUR RESPIRATOIRE AVEC ASSISTANCE EXPIRATOIRE
32 868 EUR
Description
REEDUCATEUR RESPIRATOIRE AVEC ASSISTANCE EXPIRATOIRE REEDUCATEUR RESPIRATOIRE AVEC ASSISTANCE EXPIRATOIRE -Qté estimative sur 12 mois : 3210 -Qté maxi sur 12 mois : 14124<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 868,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 22 — DEBITMETRE DE POINTE POUR MESURE DES DEBITS ET VOLUMES RESPIRATOIRES
83 236 EUR
Description
DEBITMETRE DE POINTE POUR MESURE DES DEBITS ET VOLUMES RESPIRATOIRES -Qté estimative sur 12 mois : 3753 -Qté maxi sur 12 mois : 16514<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 83 236,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 23 — DEBITMETRE A OXYGENE ET OLIVE DE SORTIE POUR DEBITMETRE
70 072 EUR
Description
DEBITMETRE A OXYGENE ET OLIVE DE SORTIE POUR DEBITMETRE -Qté estimative sur 12 mois : 2671 -Qté maxi sur 12 mois : 11753<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 072,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 24 — TURBINE DIGITALE TYPE FLOW MIR
14 532 EUR
Description
TURBINE DIGITALE TYPE FLOW MIR TURBINE DIGITALE TYPE FLOW MIR -Qté estimative sur 12 mois : 2422 -Qté maxi sur 12 mois : 10657<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 532,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 25 — FILTRE PLASTIQUE REGULATEUR DE VIDE
18 064 EUR
Description
FILTRE PLASTIQUE REGULATEUR DE VIDE FILTRE PLASTIQUE REGULATEUR DE VIDE -Qté estimative sur 12 mois : 5645 -Qté maxi sur 12 mois : 24838<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 064,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 26 — ROBINET POUR PRISE DE VIDE AVEC TETINE
13 612 EUR
Description
ROBINET POUR PRISE DE VIDE AVEC TETINE ROBINET POUR PRISE DE VIDE AVEC TETINE -Qté estimative sur 12 mois : 112 -Qté maxi sur 12 mois : 493<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 612,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 27 — CHAUX SODEE VRAC
6 996 EUR
Description
CHAUX SODEE VRAC CHAUX SODEE VRAC -Qté estimative sur 12 mois : 110 -Qté maxi sur 12 mois : 484<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 996,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 28 — CHAUX SODEE UU 800G
57 792 EUR
Description
CHAUX SODEE UU 800G CHAUX SODEE UU 800G -Qté estimative sur 12 mois : 903 -Qté maxi sur 12 mois : 3974<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 57 792,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 29 — CARTOUCHE CHAUX SODEE POUR RESPIRATEUR DRAGER AVEC FILTRE
135 804 EUR
Description
CARTOUCHE CHAUX SODEE POUR RESPIRATEUR DRAGER AVEC FILTRE CARTOUCHE CHAUX SODEE POUR RESPIRATEUR DRAGER AVEC FILTRE -Qté estimative sur 12 mois : 2834 -Qté maxi sur 12 mois : 12470<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 135 804,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 30 — BAC A CHAUX POUR RESPIRATEUR GETINGE
149 308 EUR
Description
BAC A CHAUX POUR RESPIRATEUR GETINGE BAC A CHAUX POUR RESPIRATEUR GETINGE -Qté estimative sur 12 mois : 2830 -Qté maxi sur 12 mois : 12452<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 308,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 31 — CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE ANNELE POUR RESPIRATEUR ADULTE ET PEDIATRIQUE
76 684 EUR
Description
CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE ANNELE POUR RESPIRATEUR ADULTE ET PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 3966 -Qté maxi sur 12 mois : 17451<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 684,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 32 — CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE INTERIEUR LISSE POUR RESPIRATEUR ADULTE ET PEDIATRIQUE
1 887 340 EUR
Description
CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE INTERIEUR LISSE POUR RESPIRATEUR ADULTE ET PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 125846 -Qté maxi sur 12 mois : 553723<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 887 340,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 33 — CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE ANNELE EXTENSIBLE POUR RESPIRATEUR ADULTE
64 860 EUR
Description
CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE ANNELE EXTENSIBLE POUR RESPIRATEUR ADULTE -Qté estimative sur 12 mois : 6105 -Qté maxi sur 12 mois : 26862<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 860,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 34 — CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE COAXIAL POUR RESPIRATEUR
14 580 EUR
Description
CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE COAXIAL POUR RESPIRATEUR CIRCUIT PATIENT D'ANESTHESIE COAXIAL POUR RESPIRATEUR -Qté estimative sur 12 mois : 270 -Qté maxi sur 12 mois : 1188<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 580,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 35 — CIRCUIT DE VENTILATION DE MAPELSON AVEC TUBULURE FLEXIBLE DE 1,8M ET 3,6M
144 900 EUR
Description
CIRCUIT DE VENTILATION DE MAPELSON AVEC TUBULURE FLEXIBLE DE 1,8M ET 3,6M CIRCUIT DE VENTILATION DE MAPELSON AVEC TUBULURE FLEXIBLE DE 1,8M ET 3,6M -Qté estimative sur 12 mois : 2760 -Qté maxi sur 12 mois : 12144<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 144 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 36 — CIRCUIT PATIENT USAGE UNIQUE POUR RESPIRATEUR
107 564 EUR
Description
CIRCUIT PATIENT USAGE UNIQUE POUR RESPIRATEUR -Qté estimative sur 12 mois : 2100 -Qté maxi sur 12 mois : 9240<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 107 564,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 37 — CONSOMMABLE POUR RESPIRATEUR EVE
21 084 EUR
Description
CONSOMMABLE POUR RESPIRATEUR EVE CONSOMMABLE POUR RESPIRATEUR EVE -Qté estimative sur 12 mois : 220 -Qté maxi sur 12 mois : 968<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 084,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 38 — RACCORD DROIT ET EN T POUR CIRCUIT USAGE UNIQUE
26 840 EUR
Description
RACCORD DROIT ET EN T POUR CIRCUIT USAGE UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 8110 -Qté maxi sur 12 mois : 35684<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 26 840,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 39 — RACCORD TYPE CATHETER MOUNT
84 032 EUR
Description
RACCORD TYPE CATHETER MOUNT RACCORD TYPE CATHETER MOUNT -Qté estimative sur 12 mois : 18111 -Qté maxi sur 12 mois : 79689<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 032,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 40 — RACCORD ROTULE ET DOUBLE ROTULE POUR FIBROSCOPE
12 560 EUR
Description
RACCORD ROTULE ET DOUBLE ROTULE POUR FIBROSCOPE -Qté estimative sur 12 mois : 430 -Qté maxi sur 12 mois : 1892<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 41 — CONSOMMABLES POUR RESPIRATEUR FABIAN
1 930 680 EUR
Description
CONSOMMABLES POUR RESPIRATEUR FABIAN CONSOMMABLES POUR RESPIRATEUR FABIAN -Qté estimative sur 12 mois : 1550 -Qté maxi sur 12 mois : 6820<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 930 680,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 42 — CONSOMMABLES POUR RESPIRATEUR AISYS
432 480 EUR
Description
CONSOMMABLES POUR RESPIRATEUR AISYS CONSOMMABLES POUR RESPIRATEUR AISYS -Qté estimative sur 12 mois : 480 -Qté maxi sur 12 mois : 2112<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 432 480,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 43 — BALLON RESPIRATOIRE STANDARD REUTILISABLE POUR RESPIRATEUR
4 124 EUR
Description
BALLON RESPIRATOIRE STANDARD REUTILISABLE POUR RESPIRATEUR BALLON RESPIRATOIRE STANDARD REUTILISABLE POUR RESPIRATEUR -Qté estimative sur 12 mois : 35 -Qté maxi sur 12 mois : 154<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 124,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 44 — BALLON RESPIRATOIRE STANDARD USAGE UNIQUE POUR RESPIRATEUR
1 820 EUR
Description
BALLON RESPIRATOIRE STANDARD USAGE UNIQUE POUR RESPIRATEUR BALLON RESPIRATOIRE STANDARD USAGE UNIQUE POUR RESPIRATEUR -Qté estimative sur 12 mois : 306 -Qté maxi sur 12 mois : 1347<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 820,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 45 — VALVE EXPIRATOIRE USAGE UNIQUE POUR V500
61 668 EUR
Description
VALVE EXPIRATOIRE USAGE UNIQUE POUR V500 VALVE EXPIRATOIRE USAGE UNIQUE POUR V500 -Qté estimative sur 12 mois : 730 -Qté maxi sur 12 mois : 3212<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 61 668,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 46 — FILTRE MECANIQUE PERFORMANCE HEPA
185 280 EUR
Description
FILTRE MECANIQUE PERFORMANCE HEPA FILTRE MECANIQUE PERFORMANCE HEPA -Qté estimative sur 12 mois : 29317 -Qté maxi sur 12 mois : 128995<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 185 280,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 47 — FILTRE RESPIRATOIRE ANTIBACTERIEN ET ANTIVIRAL AVEC ET SANS RACCORD ANNELE MONTE ET PRISE CAPNO
253 068 EUR
Description
FILTRE RESPIRATOIRE ANTIBACTERIEN ET ANTIVIRAL AVEC ET SANS RACCORD ANNELE MONTE ET PRISE CAPNO -Qté estimative sur 12 mois : 89167 -Qté maxi sur 12 mois : 392335<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 253 068,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 48 — ECHANGEUR DE CHALEUR ET D?HUMIDITE POUR PATIENTS TRACHEOTOMISES EN RESPIRATION SPONTANNEE
394 348 EUR
Description
ECHANGEUR DE CHALEUR ET D?HUMIDITE POUR PATIENTS TRACHEOTOMISES EN RESPIRATION SPONTANNEE ECHANGEUR DE CHALEUR ET D?HUMIDITE POUR PATIENTS TRACHEOTOMISES EN RESPIRATION SPONTANNEE -Qté estimative sur 12 mois : 8250 -Qté maxi sur 12 mois : 36300<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 394 348,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 49 — ECHANGEUR DE CHALEUR ET D?HUMIDITE A MEMBRANE BACTERIOSTATIQUE HYGROSCOPIQUE NEONATOLOGIQUE
1 136 EUR
Description
ECHANGEUR DE CHALEUR ET D?HUMIDITE A MEMBRANE BACTERIOSTATIQUE HYGROSCOPIQUE NEONATOLOGIQUE ECHANGEUR DE CHALEUR ET D?HUMIDITE A MEMBRANE BACTERIOSTATIQUE HYGROSCOPIQUE NEONATOLOGIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 261 -Qté maxi sur 12 mois : 1149<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 136,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 50 — FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET d'HUMIDITE ADULTE
222 216 EUR
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FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET d'HUMIDITE ADULTE FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET d'HUMIDITE ADULTE -Qté estimative sur 12 mois : 22401 -Qté maxi sur 12 mois : 98565<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 222 216,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 51 — FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET d'HUMIDITE DE NEONATALOGIE
3 232 EUR
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FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET d'HUMIDITE DE NEONATALOGIE FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR ET d'HUMIDITE DE NEONATALOGIE -Qté estimative sur 12 mois : 1011 -Qté maxi sur 12 mois : 4449<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 232,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 52 — FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR AVEC PRISE CAPNO SANS RACCORD ANNELE PEDIATRIQUE
28 216 EUR
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FILTRE ECHANGEUR DE CHALEUR AVEC PRISE CAPNO SANS RACCORD ANNELE PEDIATRIQUE pédiatrique 22M/15F -22F/15M -Qté estimative sur 12 mois : 7427 -Qté maxi sur 12 mois : 32679<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 216,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 53 — MASQUE POUR ECHOGRAPHIE TRANSOESOPHAGIENNE POUR GASTROSCOPES
73 084 EUR
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MASQUE POUR ECHOGRAPHIE TRANSOESOPHAGIENNE POUR GASTROSCOPES MASQUE POUR ECHOGRAPHIE TRANSOESOPHAGIENNE POUR GASTROSCOPES -Qté estimative sur 12 mois : 1840 -Qté maxi sur 12 mois : 8096<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 084,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 54 — CANULE DE GUEDEL NON STERILE
59 316 EUR
Description
CANULE DE GUEDEL NON STERILE CANULE DE GUEDEL NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 70617 -Qté maxi sur 12 mois : 310715<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 59 316,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 55 — LAME LARYNGOSCOPE UU METALLIQUE ADULTE ET PEDIA MILLER ET MACINTOSH AVEC MAD DES MANCHES
611 960 EUR
Description
LAME LARYNGOSCOPE UU METALLIQUE ADULTE ET PEDIA MILLER ET MACINTOSH AVEC MAD DES MANCHES -Qté estimative sur 12 mois : 91066 -Qté maxi sur 12 mois : 400691<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 611 960,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 56 — KIT LAME LARYNGOSCOPE ET MANCHE A USAGE UNIQUE
1 264 EUR
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KIT LAME LARYNGOSCOPE ET MANCHE A USAGE UNIQUE KIT LAME LARYNGOSCOPE ET MANCHE A USAGE UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 88 -Qté maxi sur 12 mois : 388<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 264,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 57 — COLLIER DE FIXATION A VIS POUR SONDE ENDOTRACHEALE
456 EUR
Description
COLLIER DE FIXATION A VIS POUR SONDE ENDOTRACHEALE COLLIER DE FIXATION A VIS POUR SONDE ENDOTRACHEALE -Qté estimative sur 12 mois : 40 -Qté maxi sur 12 mois : 176<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 456,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 58 — LANIERE DE FIXATION DE SONDE D'INTUBATION
16 932 EUR
Description
LANIERE DE FIXATION DE SONDE D'INTUBATION LANIERE DE FIXATION DE SONDE D'INTUBATION -Qté estimative sur 12 mois : 4276 -Qté maxi sur 12 mois : 18815<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 932,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 59 — LANIERE TRACHEALE NON STERILE STANDARD POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE
12 824 EUR
Description
LANIERE TRACHEALE NON STERILE STANDARD POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE LANIERE TRACHEALE NON STERILE STANDARD POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE -Qté estimative sur 12 mois : 2069 -Qté maxi sur 12 mois : 9104<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 824,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 60 — SANGLE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC MAINTIEN ERGONOMIQUE, IMPERMEABLE ET AVEC PARTIE ELASTIQUE
47 176 EUR
Description
SANGLE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC MAINTIEN ERGONOMIQUE, IMPERMEABLE ET AVEC PARTIE ELASTIQUE SANGLE POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC MAINTIEN ERGONOMIQUE, IMPERMEABLE ET AVEC PARTIE ELASTIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 2956 -Qté maxi sur 12 mois : 13007<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 176,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 61 — ECOUVILLON POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE
48 028 EUR
Description
ECOUVILLON POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE ECOUVILLON POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE -Qté estimative sur 12 mois : 8961 -Qté maxi sur 12 mois : 39429<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 028,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 62 — SYSTÈME COMPLET DE MAINTIEN POUR SONDE NASO GASTRIQUE
39 440 EUR
Description
SYSTÈME COMPLET DE MAINTIEN POUR SONDE NASO GASTRIQUE SYSTÈME COMPLET DE MAINTIEN POUR SONDE NASO GASTRIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 986 -Qté maxi sur 12 mois : 4339<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 39 440,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 63 — LUBRIFIANT SILICONE EN AEROSOL NON STERILE
11 844 EUR
Description
LUBRIFIANT SILICONE EN AEROSOL NON STERILE LUBRIFIANT SILICONE EN AEROSOL NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 1316 -Qté maxi sur 12 mois : 5791<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 844,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 64 — MASQUE NASAL POUR VENTILATION NON INVASIVE PEDIATRIQUE VENTILE ET NON VENTILE
442 648 EUR
Description
MASQUE NASAL POUR VENTILATION NON INVASIVE PEDIATRIQUE VENTILE ET NON VENTILE gamme destinée à la VNI pédiatrique de la naissance à 6 ans avec version ventilée et non ventilée. Indication: VNI chronique et domicile. -Qté estimative sur 12 mois : 4051 -Qté maxi sur 12 mois : 17825<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 442 648,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 65 — MASQUE FACIAL INTEGRAL PEDIATRIQUE POUR VENTILATION NON INVASIVE AIGUE
221 708 EUR
Description
MASQUE FACIAL INTEGRAL PEDIATRIQUE POUR VENTILATION NON INVASIVE AIGUE destinés aux soins critiques (VNI aigue hospitalière). Contour facial large limitant les fuites -Qté estimative sur 12 mois : 330 -Qté maxi sur 12 mois : 1452<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 221 708,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 66 — MASQUE FACIAL ADULTE PATIENT UNIQUE POUR VENTILATION NON INVASIVE
873 224 EUR
Description
MASQUE FACIAL ADULTE PATIENT UNIQUE POUR VENTILATION NON INVASIVE Mise en place facile et stable sur le visage. Facile à assembbler et à nettoyer. Présence d'une jupe ou doucble jupe conformable. Harnais de maintien pré-monté MASQUE FACIAL ADULTE PATIENT UNIQUE POUR VENTILATION NON INVASIVE -Qté mini sur 12 mois : 8089 -Qté maxi sur 12 mois : 61574<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 873 224,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 67 — MASQUE FULL FACE (YEUX, BOUCHE, NEZ) POUR VENTILATION NON INVASIVE
168 476 EUR
Description
MASQUE FULL FACE (YEUX, BOUCHE, NEZ) POUR VENTILATION NON INVASIVE MASQUE FULL FACE (YEUX, BOUCHE, NEZ) POUR VENTILATION NON INVASIVE -Qté estimative sur 12 mois : 1080 -Qté maxi sur 12 mois : 4752<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 168 476,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 68 — CIRCUIT ET ACCESSOIRES POUR VNI
68 924 EUR
Description
CIRCUIT ET ACCESSOIRES POUR VNI CIRCUIT ET ACCESSOIRES POUR VNI -Qté estimative sur 12 mois : 3077 -Qté maxi sur 12 mois : 13539<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 68 924,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 69 — MASQUE D?ANESTHESIE ANATOMIQUE ADULTE, PEDIATRIQUE, NEONATOLOGIE
322 972 EUR
Description
MASQUE D?ANESTHESIE ANATOMIQUE ADULTE, PEDIATRIQUE, NEONATOLOGIE masque sans latex, avec et sans bourrelet -Qté estimative sur 12 mois : 115315 -Qté maxi sur 12 mois : 507386<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 322 972,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 70 — MASQUE D'ANESTHESIE PARFUME AVEC BOURRELET REGLABLE
8 828 EUR
Description
MASQUE D'ANESTHESIE PARFUME AVEC BOURRELET REGLABLE MASQUE D'ANESTHESIE PARFUME AVEC BOURRELET REGLABLE -Qté estimative sur 12 mois : 1780 -Qté maxi sur 12 mois : 7832<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 828,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 71 — INSUFFLATEUR MANUEL USAGE UNIQUE ET REUTILISABLE ADULTE ET PEDIATRIQUE
169 420 EUR
Description
INSUFFLATEUR MANUEL USAGE UNIQUE ET REUTILISABLE ADULTE ET PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 5585 -Qté maxi sur 12 mois : 24574<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 420,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 72 — CIRCUIT ET ACCESSOIRE MEOPA USAGE UNIQUE
106 460 EUR
Description
CIRCUIT ET ACCESSOIRE MEOPA USAGE UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 10631 -Qté maxi sur 12 mois : 46777<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 106 460,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 73 — CIRCUIT ET ACCESSOIRES (TUYAU EVACUATION, FILTRE?) MEOPA A PATIENT UNIQUE
262 932 EUR
Description
CIRCUIT ET ACCESSOIRES (TUYAU EVACUATION, FILTRE?) MEOPA A PATIENT UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 3111 -Qté maxi sur 12 mois : 13689<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 262 932,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 74 — VALVE D'ADMINISTRATION A LA DEMANDE REUTILISABLE POUR MEOPA
646 444 EUR
Description
VALVE D'ADMINISTRATION A LA DEMANDE REUTILISABLE POUR MEOPA VALVE D'ADMINISTRATION A LA DEMANDE REUTILISABLE POUR MEOPA -Qté estimative sur 12 mois : 577 -Qté maxi sur 12 mois : 2539<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 646 444,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 75 — FILTRES EFR
62 392 EUR
Description
FILTRES EFR FILTRES EFR -Qté estimative sur 12 mois : 14180 -Qté maxi sur 12 mois : 62392<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 392,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 76 — CAPTEUR SPO2 USAGE UNIQUE TECHNOLOGIE NELLCOR OXYSMART, OXIMAX
4 807 200 EUR
Description
CAPTEUR SPO2 USAGE UNIQUE TECHNOLOGIE NELLCOR OXYSMART, OXIMAX -Qté estimative sur 12 mois : 66581 -Qté maxi sur 12 mois : 292957<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 807 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 77 — CAPTEUR SPO2 USAGE UNIQUE COMPATIBLE TECHNOLOGIE NELLCOR
298 716 EUR
Description
CAPTEUR SPO2 USAGE UNIQUE COMPATIBLE TECHNOLOGIE NELLCOR -Qté estimative sur 12 mois : 21682 -Qté maxi sur 12 mois : 95401<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 298 716,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 78 — CAPTEUR DE MONITORAGE DE LA SPO2 ET MULTIPARAMETRIQUE TECHNOLOGIE MASIMO
3 511 348 EUR
Description
CAPTEUR DE MONITORAGE DE LA SPO2 ET MULTIPARAMETRIQUE TECHNOLOGIE MASIMO -Qté estimative sur 12 mois : 116665 -Qté maxi sur 12 mois : 513326<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 511 348,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 79 — CAPTEUR SPO2 POUR MONITEUR TECHNOLOGIE MINDRAY et PHILIPS
344 736 EUR
Description
CAPTEUR SPO2 POUR MONITEUR TECHNOLOGIE MINDRAY et PHILIPS CAPTEUR SPO2 POUR MONITEUR TECHNOLOGIE MINDRAY ET PHILIPS -Qté estimative sur 12 mois : 2520 -Qté maxi sur 12 mois : 11088<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 344 736,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 80 — ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MONITEURS AVEC LA TECHNOLOGIE BIS
2 627 664 EUR
Description
ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MONITEURS AVEC LA TECHNOLOGIE BIS ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MONITEURS AVEC LA TECHNOLOGIE BIS -Qté estimative sur 12 mois : 33688 -Qté maxi sur 12 mois : 148228<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 627 664,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 81 — ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MONITEURS AVEC LA TECHNOLOGIE SEDLINE
152 672 EUR
Description
ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MONITEURS AVEC LA TECHNOLOGIE SEDLINE ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MONITEURS AVEC LA TECHNOLOGIE SEDLINE -Qté estimative sur 12 mois : 3670 -Qté maxi sur 12 mois : 16148<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 152 672,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 82 — ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MODULES ENTROPIE DATEX-OHMEDA
540 EUR
Description
ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MODULES ENTROPIE DATEX-OHMEDA ELECTRODE DE MONITORAGE DE PROFONDEUR D?ANESTHESIE ADAPTEE AUX MODULES ENTROPIE DATEX-OHMEDA -Qté estimative sur 12 mois : 10 -Qté maxi sur 12 mois : 44<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 83 — ELECTRODE DE MESURE DE l'OXYMETRIE CEREBRALE ET TISSULAIRE DES PATIENTS COMPATIBLES MONITEUR INVOS
568 000 EUR
Description
ELECTRODE DE MESURE DE l'OXYMETRIE CEREBRALE ET TISSULAIRE DES PATIENTS COMPATIBLES MONITEUR INVOS ELECTRODE DE MESURE DE l'OXYMETRIE CEREBRALE ET TISSULAIRE DES PATIENTS COMPATIBLES MONITEUR INVOS -Qté estimative sur 12 mois : 2000 -Qté maxi sur 12 mois : 8800<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 568 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 84 — ELECTRODE DE MONITORAGE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE TECHNOLOGIE MASIMO AVEC POSSIBILITE D'INTEGRATION SUR SCOPE
453 600 EUR
Description
ELECTRODE DE MONITORAGE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE TECHNOLOGIE MASIMO AVEC POSSIBILITE D'INTEGRATION SUR SCOPE ELECTRODE DE MONITORAGE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE TECHNOLOGIE MASIMO AVEC POSSIBILITE D'INTEGRATION SUR SCOPE -Qté estimative sur 12 mois : 3150 -Qté maxi sur 12 mois : 13860<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 453 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 85 — VALVE D'ARRET DE VIDE NON STERILE
70 996 EUR
Description
VALVE D'ARRET DE VIDE NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 52118 -Qté maxi sur 12 mois : 229320<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 996,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 86 — POCHE D'ASPIRATION NON STERILE AVEC VALVE MECANIQUE AVEC OU SANS TUBULURE, AVEC ET SANS GEL INTEGRE
1 000 064 EUR
Description
POCHE D'ASPIRATION NON STERILE AVEC VALVE MECANIQUE AVEC OU SANS TUBULURE, AVEC ET SANS GEL INTEGRE -Qté estimative sur 12 mois : 114653 -Qté maxi sur 12 mois : 504474<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 064,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 87 — BOCAL D'ASPIRATION 12 LITRES SANS TUBULURE
14 664 EUR
Description
BOCAL D'ASPIRATION 12 LITRES SANS TUBULURE BOCAL D'ASPIRATION 12 LITRES SANS TUBULURE -Qté estimative sur 12 mois : 282 -Qté maxi sur 12 mois : 1241<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 664,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 88 — POCHE D'ASPIRATION AVEC POSSIBILITE D'ASPIRATION PORTATIVE ET SYSTÈME DE VIDANGE DES POCHES EN MAD OU ACHAT
333 268 EUR
Description
POCHE D'ASPIRATION AVEC POSSIBILITE D'ASPIRATION PORTATIVE ET SYSTÈME DE VIDANGE DES POCHES EN MAD OU ACHAT Proposer des références avec et sans tubulures -Qté estimative sur 12 mois : 55515 -Qté maxi sur 12 mois : 244267<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 333 268,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 89 — GELIFIANT POUR SOLIDIFICATION DES LIQUIDES
7 890 324 EUR
Description
GELIFIANT POUR SOLIDIFICATION DES LIQUIDES GELIFIANT POUR SOLIDIFICATION DES LIQUIDES -Qté estimative sur 12 mois : 106626 -Qté maxi sur 12 mois : 469155<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 890 324,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 90 — CONSOMMABLE ET DESINFECTANT POUR SYSTÈME D'ELIMINATION DES FLUIDES COMPATIBLE EQUIPEMENT NEPTUNE
12 730 412 EUR
Description
CONSOMMABLE ET DESINFECTANT POUR SYSTÈME D'ELIMINATION DES FLUIDES COMPATIBLE EQUIPEMENT NEPTUNE CONSOMMABLE ET DESINFECTANT POUR SYSTÈME D'ELIMINATION DES FLUIDES COMPATIBLE EQUIPEMENT NEPTUNE -Qté estimative sur 12 mois : 4260 -Qté maxi sur 12 mois : 18744<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 730 412,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 91 — CHAMBRE INHALATION ADULTE ET PEDIATRIQUE
28 864 EUR
Description
CHAMBRE INHALATION ADULTE ET PEDIATRIQUE CHAMBRE INHALATION ADULTE ET PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 849 -Qté maxi sur 12 mois : 3736<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 864,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 92 — MANCHON DE COMPRESSION VASCULAIRE PNEUMATIQUE INTERMITTENTE AVEC MAD
805 080 EUR
Description
MANCHON DE COMPRESSION VASCULAIRE PNEUMATIQUE INTERMITTENTE AVEC MAD -Qté mini sur 12 mois : 4206 -Qté maxi sur 12 mois : 32024<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 805 080,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 93 — MANCHETTE POUR MISE SOUS PRESSION DE SANG ET SOLUTES
64 672 EUR
Description
MANCHETTE POUR MISE SOUS PRESSION DE SANG ET SOLUTES MANCHETTE POUR MISE SOUS PRESSION DE SANG ET SOLUTES -Qté estimative sur 12 mois : 344 -Qté maxi sur 12 mois : 1514<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 672,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 94 — SPECULUM POUR OTOSCOPE USAGE UNIQUE
5 860 EUR
Description
SPECULUM POUR OTOSCOPE USAGE UNIQUE SPECULUM POUR OTOSCOPE USAGE UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 123140 -Qté maxi sur 12 mois : 541816<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 860,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 95 — BISTOURI, CABLES ET ELECTRODES REUTILISABLES
380 708 EUR
Description
BISTOURI, CABLES ET ELECTRODES REUTILISABLES -Qté estimative sur 12 mois : 5110 -Qté maxi sur 12 mois : 22484<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 380 708,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 96 — PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE UNIQUE ADULTE
76 692 EUR
Description
PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE UNIQUE ADULTE -Qté estimative sur 12 mois : 38501 -Qté maxi sur 12 mois : 169405<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 692,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 97 — PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE UNIQUE ENFANT, NOUVEAU NE ET NOURISSON
6 632 EUR
Description
PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE UNIQUE ENFANT, NOUVEAU NE ET NOURISSON -Qté estimative sur 12 mois : 515 -Qté maxi sur 12 mois : 2266<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 632,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 98 — PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE NEONATALOGIE
7 172 EUR
Description
PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE NEONATALOGIE PLAQUE DE BISTOURI ELECTRIQUE NON STERILE USAGE NEONATALOGIE -Qté estimative sur 12 mois : 1520 -Qté maxi sur 12 mois : 6688<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 172,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 99 — GEL D'ECHOGRAPHIE NON STERILE
62 840 EUR
Description
GEL D'ECHOGRAPHIE NON STERILE GEL D'ECHOGRAPHIE NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 49096 -Qté maxi sur 12 mois : 216023<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 840,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 100 — GEL ECG
6 844 EUR
Description
GEL ECG GEL ECG -Qté estimative sur 12 mois : 3111 -Qté maxi sur 12 mois : 13689<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 844,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 101 — ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PRESSION SUPPORT MICROPOREUX PREGELIFIE
30 468 EUR
Description
ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PRESSION SUPPORT MICROPOREUX PREGELIFIE ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PRESSION SUPPORT MICROPOREUX PREGELIFIE -Qté estimative sur 12 mois : 44807 -Qté maxi sur 12 mois : 197151<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 468,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 102 — ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PRESSION SUPPORT MOUSSE OU NON TISSE PREGELIFIE
440 228 EUR
Description
ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PRESSION SUPPORT MOUSSE OU NON TISSE PREGELIFIE -Qté estimative sur 12 mois : 4051365 -Qté maxi sur 12 mois : 17826006<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 440 228,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 103 — ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PONTET SUPPORT MOUSSE PREGELIFIE
14 584 EUR
Description
ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PONTET SUPPORT MOUSSE PREGELIFIE proposer des références avec connection à pontet centré et excentré ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A PONTET SUPPORT MOUSSE PREGELIFIE -Qté estimative sur 12 mois : 40970 -Qté maxi sur 12 mois : 180268<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 584,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 104 — ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A LANGUETTE
70 740 EUR
Description
ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A LANGUETTE ELECTRODE NON STERILE CONNEXION A LANGUETTE -Qté estimative sur 12 mois : 1179050 -Qté maxi sur 12 mois : 5187820<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 740,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 105 — ELECTRODE NON STERILE PRECABLEE FICHE FEMELLE 4MM
100 EUR
Description
ELECTRODE NON STERILE PRECABLEE FICHE FEMELLE 4MM -Qté estimative sur 12 mois : 110 -Qté maxi sur 12 mois : 484<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 106 — ELECTRODE NON STERILE PRECABLEE FICHE DIN 1,5MM
28 332 EUR
Description
ELECTRODE NON STERILE PRECABLEE FICHE DIN 1,5MM ELECTRODE NON STERILE PRECABLEE FICHE DIN 1,5MM -Qté estimative sur 12 mois : 22850 -Qté maxi sur 12 mois : 100540<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 332,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 107 — ELECTRODES DE DEFIBRILLATEUR MARQUE AGILENT PHILIPS
142 924 EUR
Description
ELECTRODES DE DEFIBRILLATEUR MARQUE AGILENT PHILIPS -Qté estimative sur 12 mois : 1376 -Qté maxi sur 12 mois : 6055<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 142 924,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 108 — ELECTRODES DE DEFIBRILLATION MARQUE MEDTRONIC PHYSIOCONTROL
177 528 EUR
Description
ELECTRODES DE DEFIBRILLATION MARQUE MEDTRONIC PHYSIOCONTROL -Qté estimative sur 12 mois : 1558 -Qté maxi sur 12 mois : 6856<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 177 528,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 109 — ELECTRODES DE DEFIBRILLATION MARQUE SCHILLER
73 472 EUR
Description
ELECTRODES DE DEFIBRILLATION MARQUE SCHILLER -Qté estimative sur 12 mois : 635 -Qté maxi sur 12 mois : 2794<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 472,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 110 — ELECTRODES DE DEFIBRILLATION COMPATIBLES
40 480 EUR
Description
ELECTRODES DE DEFIBRILLATION COMPATIBLES -Qté estimative sur 12 mois : 770 -Qté maxi sur 12 mois : 3388<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 480,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 111 — BRASSARD ADULTE ET PEDIATRIQUE USAGE UNIQUE ET REUTILISABLE
505 008 EUR
Description
BRASSARD ADULTE ET PEDIATRIQUE USAGE UNIQUE ET REUTILISABLE -Qté mini sur 12 mois : 8396 -Qté maxi sur 12 mois : 63915<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 505 008,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 112 — TENSIOMETRE MANUEL BAROMETRIQUE SANS MERCURE
47 536 EUR
Description
TENSIOMETRE MANUEL BAROMETRIQUE SANS MERCURE TENSIOMETRE MANUEL BAROMETRIQUE SANS MERCURE -Qté estimative sur 12 mois : 683 -Qté maxi sur 12 mois : 3006<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 536,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 113 — COLLECTEUR POUR DASRI DE 0,4 à 0,5 LITRE NON STERILE ADAPTE A UNE UTILISATION AU DOMICILE
10 856 EUR
Description
COLLECTEUR POUR DASRI DE 0,4 à 0,5 LITRE NON STERILE ADAPTE A UNE UTILISATION AU DOMICILE COLLECTEUR POUR DASRI DE 0,4 à 0,5 LITRE NON STERILE ADAPTE A UNE UTILISATION AU DOMICILE -Qté estimative sur 12 mois : 1650 -Qté maxi sur 12 mois : 7260<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 856,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 114 — COLLECTEUR POUR DECHET D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX
415 624 EUR
Description
COLLECTEUR POUR DECHET D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX -Qté estimative sur 12 mois : 106283 -Qté maxi sur 12 mois : 467646<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 415 624,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 115 — FUT DE 30 A 60 LITRES NON STERILE POUR DECHET D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX
179 540 EUR
Description
FUT DE 30 A 60 LITRES NON STERILE POUR DECHET D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX FUT DE 30 A 60 LITRES NON STERILE POUR DECHET D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX -Qté estimative sur 12 mois : 12898 -Qté maxi sur 12 mois : 56752<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 179 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 116 — CARTON POUR DECHET DASRI 12 A 50 LITRES
72 452 EUR
Description
CARTON POUR DECHET DASRI 12 A 50 LITRES CARTON POUR DECHET DASRI 12 A 50 LITRES -Qté estimative sur 12 mois : 18260 -Qté maxi sur 12 mois : 80344<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 452,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 117 — GARROT PLAT NON STERILE SANS LATEX USAGE UNIQUE
18 780 EUR
Description
GARROT PLAT NON STERILE SANS LATEX USAGE UNIQUE GARROT PLAT NON STERILE SANS LATEX USAGE UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 27015 -Qté maxi sur 12 mois : 118866<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 780,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 118 — GARROT PLAT NON STERILE SANS LATEX REUTILISABLE
11 000 EUR
Description
GARROT PLAT NON STERILE SANS LATEX REUTILISABLE GARROT PLAT NON STERILE SANS LATEX REUTILISABLE -Qté estimative sur 12 mois : 15825 -Qté maxi sur 12 mois : 69630<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 119 — DOIGTIER MEDICALEMENT PROPRE
2 760 EUR
Description
DOIGTIER MEDICALEMENT PROPRE -Qté estimative sur 12 mois : 72464 -Qté maxi sur 12 mois : 318842<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 760,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 120 — GANTS LATEX NON STERILE
4 EUR
Description
GANTS LATEX NON STERILE GANTS LATEX NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 1 -Qté maxi sur 12 mois : 5<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 121 — GANT VINYLE NON STERILE NON POUDRES 240 MM
1 771 900 EUR
Description
GANT VINYLE NON STERILE NON POUDRES 240 MM GANT VINYLE NON STERILE NON POUDRES 240 MM -Qté estimative sur 12 mois : 24747250 -Qté maxi sur 12 mois : 108887900<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 771 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 122 — GANT VINYLE NON STERILES NON POUDRES 300 MM
52 416 EUR
Description
GANT VINYLE NON STERILES NON POUDRES 300 MM GANT VINYLE NON STERILES NON POUDRES 300 MM -Qté estimative sur 12 mois : 364000 -Qté maxi sur 12 mois : 1601600<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 416,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 123 — GANT PVC NON STERILE STRECH NON POUDRE
416 176 EUR
Description
GANT PVC NON STERILE STRECH NON POUDRE GANT PVC NON STERILE STRECH NON POUDRE -Qté estimative sur 12 mois : 5505001 -Qté maxi sur 12 mois : 24222005<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 416 176,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 124 — GANT NITRILE NON STERILE NON POUDRE MANCHETTE 240 MM
1 125 024 EUR
Description
GANT NITRILE NON STERILE NON POUDRE MANCHETTE 240 MM GANT NITRILE NON STERILE NON POUDRE MANCHETTE 240 MM -Qté estimative sur 12 mois : 11968350 -Qté maxi sur 12 mois : 52660740<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 125 024,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 125 — GANT NITRILE NON STERILE NON POUDRE MANCHETTE 300 MM
156 528 EUR
Description
GANT NITRILE NON STERILE NON POUDRE MANCHETTE 300 MM GANT NITRILE NON STERILE NON POUDRE MANCHETTE 300 MM -Qté estimative sur 12 mois : 674700 -Qté maxi sur 12 mois : 2968680<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 156 528,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 126 — LAME POUR TONDEUSE COMPATIBLE EQUIPEMENTS SOLVENTUM EN MAD
414 364 EUR
Description
LAME POUR TONDEUSE COMPATIBLE EQUIPEMENTS SOLVENTUM EN MAD Préciser les conditions de MAD LAME POUR TONDEUSE COMPATIBLE EQUIPEMENTS SOLVENTUM EN MAD -Qté estimative sur 12 mois : 57551 -Qté maxi sur 12 mois : 253225<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 414 364,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 127 — LAME POUR TONDEUSE COMPATIBLE EQUIPEMENT BAXTER EN MAD
336 EUR
Description
LAME POUR TONDEUSE COMPATIBLE EQUIPEMENT BAXTER EN MAD Préciser les conditions de MAD LAME POUR TONDEUSE COMPATIBLE EQUIPEMENT BAXTER EN MAD -Qté estimative sur 12 mois : 56 -Qté maxi sur 12 mois : 247<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 336,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 129 — ABAISSE LANGUE NON STERILE EN BOIS
2 897 296 EUR
Description
ABAISSE LANGUE NON STERILE EN BOIS -Qté estimative sur 12 mois : 517065 -Qté maxi sur 12 mois : 2275086<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 897 296,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 130 — ABAISSE LANGUE PLASTIQUE USAGE UNIQUE STERILE
56 EUR
Description
ABAISSE LANGUE PLASTIQUE USAGE UNIQUE STERILE ABAISSE LANGUE PLASTIQUE USAGE UNIQUE STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 100 -Qté maxi sur 12 mois : 440<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 56,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 131 — BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE AVEC OU SANS RABAT
95 112 EUR
Description
BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE AVEC OU SANS RABAT BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE AVEC OU SANS RABAT -Qté estimative sur 12 mois : 452925 -Qté maxi sur 12 mois : 1992870<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 95 112,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 132 — BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE ADAPTE A LA PEDIATRIE
10 088 EUR
Description
BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE ADAPTE A LA PEDIATRIE BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE ADAPTE A LA PEDIATRIE -Qté estimative sur 12 mois : 57992 -Qté maxi sur 12 mois : 255165<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 088,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 133 — BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE AVEC RABAT FENETRE 4x7 CM
187 112 EUR
Description
BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE AVEC RABAT FENETRE 4x7 CM BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE AVEC RABAT FENETRE 4x7 CM -Qté estimative sur 12 mois : 385010 -Qté maxi sur 12 mois : 1694044<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 112,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 134 — BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE ADAPTE A LA NEONATALOGIE
21 840 EUR
Description
BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE ADAPTE A LA NEONATALOGIE bracelet mousse rose et bleu. Matière très douce hypoallergénique sans attache agressive, adapté un usagesur la peau des nouveaux nés, système de fermeture adapté aux très petits poignets BRACELET D'IDENTIFICATION NON STERILE ADAPTE A LA NEONATALOGIE -Qté mini sur 12 mois : 3005 -Qté maxi sur 12 mois : 22880<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 840,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 135 — EMBOUT SERINGUE SILICONE POUR LAVAGE DE NEZ DES NOURISSONS
35 648 EUR
Description
EMBOUT SERINGUE SILICONE POUR LAVAGE DE NEZ DES NOURISSONS EMBOUT SERINGUE SILICONE POUR LAVAGE DE NEZ DES NOURISSONS -Qté estimative sur 12 mois : 21221 -Qté maxi sur 12 mois : 93373<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 648,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 136 — SOLUTION ELECTROLYTIQUE POUR BAIN DE BOUCHE
24 492 EUR
Description
SOLUTION ELECTROLYTIQUE POUR BAIN DE BOUCHE solution de 15ml avec deux doses à mélanger avant emploi SOLUTION ELECTROLYTIQUE POUR BAIN DE BOUCHE -Qté estimative sur 12 mois : 3711 -Qté maxi sur 12 mois : 16329<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 492,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 137 — STETHOSCOPE
10 508 EUR
Description
STETHOSCOPE -Qté estimative sur 12 mois : 1079 -Qté maxi sur 12 mois : 4748<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 508,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 138 — MARTEAU A REFLEXE DE BABINSKI
872 EUR
Description
MARTEAU A REFLEXE DE BABINSKI MARTEAU A REFLEXE DE BABINSKI -Qté estimative sur 12 mois : 78 -Qté maxi sur 12 mois : 344<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 872,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 139 — LAMPE STYLE NON STÉRILE POUR TEST DE LA PUPILLE ET OBSERVATION ORL
25 692 EUR
Description
LAMPE STYLE NON STÉRILE POUR TEST DE LA PUPILLE ET OBSERVATION ORL LAMPE STYLE NON STÉRILE POUR TEST DE LA PUPILLE ET OBSERVATION ORL -Qté estimative sur 12 mois : 3472 -Qté maxi sur 12 mois : 15277<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 692,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 140 — VESSIE A GLACE NON STERILE
78 148 EUR
Description
VESSIE A GLACE NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 4294 -Qté maxi sur 12 mois : 18894<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78 148,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 141 — THERMOMETRE POUR HYPOTHERMIE
4 724 EUR
Description
THERMOMETRE POUR HYPOTHERMIE THERMOMETRE POUR HYPOTHERMIE -Qté estimative sur 12 mois : 140 -Qté maxi sur 12 mois : 616<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 724,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 142 — COUVRE SONDES POUR THERMOMETRE TYMPANIQUE GENIUS AVEC MISE A DISPOSITION DU THERMOMETRE
32 624 900 EUR
Description
COUVRE SONDES POUR THERMOMETRE TYMPANIQUE GENIUS AVEC MISE A DISPOSITION DU THERMOMETRE -Qté estimative sur 12 mois : 2926475 -Qté maxi sur 12 mois : 12876490<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 624 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 143 — THERMOMETRE ELECTRONIQUE
66 464 EUR
Description
THERMOMETRE ELECTRONIQUE THERMOMETRE ELECTRONIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 12041 -Qté maxi sur 12 mois : 52981<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 464,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 144 — COUVRE SONDE POUR THERMOMETRE ELECTRONIQUE
16 804 EUR
Description
COUVRE SONDE POUR THERMOMETRE ELECTRONIQUE COUVRE SONDE POUR THERMOMETRE ELECTRONIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 281980 -Qté maxi sur 12 mois : 1240712<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 804,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 145 — COUSSINS THERMIQUES REUTILISABLES
13 456 EUR
Description
COUSSINS THERMIQUES REUTILISABLES COUSSINS THERMIQUES REUTILISABLES -Qté estimative sur 12 mois : 2492 -Qté maxi sur 12 mois : 10965<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 456,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 146 — GLACE WRAPPON EN ROULEAU
107 388 EUR
Description
GLACE WRAPPON EN ROULEAU GLACE WRAPPON EN ROULEAU -Qté estimative sur 12 mois : 207 -Qté maxi sur 12 mois : 911<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 107 388,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 147 — SPRAY DE LUBRIFICATION POUR MOTEUR ET PIECE A MAIN, ET EMBOUT
16 364 EUR
Description
SPRAY DE LUBRIFICATION POUR MOTEUR ET PIECE A MAIN, ET EMBOUT SPRAY DE LUBRIFICATION POUR MOTEUR ET PIECE A MAIN, ET EMBOUT -Qté estimative sur 12 mois : 45 -Qté maxi sur 12 mois : 198<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 364,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 148 — HOUSSE A USAGE UNIQUE POUR MATELAS DE TRANSFERT PE
4 844 EUR
Description
HOUSSE A USAGE UNIQUE POUR MATELAS DE TRANSFERT PE dimensions 600mmx 2100mm, housse en PEBD (polyéthylène basse densité) épaisseur 30g, incolore HOUSSE A USAGE UNIQUE POUR MATELAS DE TRANSFERT PE -Qté estimative sur 12 mois : 2858 -Qté maxi sur 12 mois : 12576<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 844,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 149 — SACHETS DE STERILISATION ADAPTES POUR INSTRUMENTATION ROBOTIQUE
69 000 EUR
Description
SACHETS DE STERILISATION ADAPTES POUR INSTRUMENTATION ROBOTIQUE sachet plastique PP/ plastique SACHETS DE STERILISATION ADAPTES POUR INSTRUMENTATION ROBOTIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 11500 -Qté maxi sur 12 mois : 50600<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 69 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 150 — SACHET POUR STERILISATION VAPEUR PAPIER/PLASTIQUE
7 942 200 EUR
Description
SACHET POUR STERILISATION VAPEUR PAPIER/PLASTIQUE sachet pelable pour stérilisation vapeur avec une face en papier medical et une face en film plastique transparent muticouche SACHET POUR STERILISATION VAPEUR PAPIER/PLASTIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 1323700 -Qté maxi sur 12 mois : 5824280<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 942 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 151 — SACHET POUR STERILISATION VAPEUR POUR CHARGE LOURDE SANS CELLULOSE AVEC UNE FACE TRANSPARENTE
8 240 EUR
Description
SACHET POUR STERILISATION VAPEUR POUR CHARGE LOURDE SANS CELLULOSE AVEC UNE FACE TRANSPARENTE -Qté estimative sur 12 mois : 6487 -Qté maxi sur 12 mois : 28543<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 152 — GAINES POUR STERILISATION A L'AUTOCLAVE A CHALEUR HUMIDE
104 824 EUR
Description
GAINES POUR STERILISATION A L'AUTOCLAVE A CHALEUR HUMIDE -Qté estimative sur 12 mois : 3478 -Qté maxi sur 12 mois : 15304<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 104 824,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 153 — GAINE POUR CHARGE LOURDE SANS CELLULOSE AVEC UNE FACE TRANSPARENTE
31 436 EUR
Description
GAINE POUR CHARGE LOURDE SANS CELLULOSE AVEC UNE FACE TRANSPARENTE GAINE POUR CHARGE LOURDE SANS CELLULOSE AVEC UNE FACE TRANSPARENTE -Qté estimative sur 12 mois : 1055 -Qté maxi sur 12 mois : 4642<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 436,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 154 — EMBALLAGE DE STERILISATION POUR AUTOCLAVE (FEUILLE VERTE CREPEE)
5 904 EUR
Description
EMBALLAGE DE STERILISATION POUR AUTOCLAVE (FEUILLE VERTE CREPEE) -Qté estimative sur 12 mois : 8311 -Qté maxi sur 12 mois : 36569<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 904,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 155 — EMBALLAGE FEUILLES NON TISSEES THERMOSOUDEES
168 540 EUR
Description
EMBALLAGE FEUILLES NON TISSEES THERMOSOUDEES grammage 40g, 60g, 70g -Qté estimative sur 12 mois : 64339 -Qté maxi sur 12 mois : 283092<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 168 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 156 — EMBALLAGE FEUILLES INTERFOLIEES NON THERMOSOUDEES EN NON TISSE POUR CHARGES LEGERES A MOYENNES
100 296 EUR
Description
EMBALLAGE FEUILLES INTERFOLIEES NON THERMOSOUDEES EN NON TISSE POUR CHARGES LEGERES A MOYENNES -Qté estimative sur 12 mois : 44408 -Qté maxi sur 12 mois : 195396<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 296,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 157 — EMBALLAGE FEUILLES INTERFOLIEES NON THERMOSOUDEES EN NON TISSE POUR CHARGES LOURDES
97 128 EUR
Description
EMBALLAGE FEUILLES INTERFOLIEES NON THERMOSOUDEES EN NON TISSE POUR CHARGES LOURDES -Qté estimative sur 12 mois : 74350 -Qté maxi sur 12 mois : 327140<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 97 128,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 158 — FILTRE CARRE POUR CONTENEURS AVEC TEMOIN DE PASSAGE, A USAGE UNIQUE
836 EUR
Description
FILTRE CARRE POUR CONTENEURS AVEC TEMOIN DE PASSAGE, A USAGE UNIQUE FILTRE PAPIER CARRE 230x230MM -Qté estimative sur 12 mois : 3321 -Qté maxi sur 12 mois : 14613<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 836,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 159 — FILTRE RECTANGULAIRE POUR CONTENEURS AVEC TEMOIN DE PASSAGE, A USAGE UNIQUE
2 036 EUR
Description
FILTRE RECTANGULAIRE POUR CONTENEURS AVEC TEMOIN DE PASSAGE, A USAGE UNIQUE FILTRE PAPIER RECTANGULAIRE 120x235MM -Qté estimative sur 12 mois : 9522 -Qté maxi sur 12 mois : 41897<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 036,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 160 — FILTRE ROND POUR CONTENEUR A USAGE UNIQUE AVEC TEMOIN DE PASSAGE
41 440 EUR
Description
FILTRE ROND POUR CONTENEUR A USAGE UNIQUE AVEC TEMOIN DE PASSAGE FILTRE ROND POUR CONTENEUR A USAGE UNIQUE AVEC TEMOIN DE PASSAGE -Qté estimative sur 12 mois : 207200 -Qté maxi sur 12 mois : 911680<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 440,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 161 — TEST DE BOWIE DICK A USAGE UNIQUE
41 292 EUR
Description
TEST DE BOWIE DICK A USAGE UNIQUE TEST DE BOWIE DICK A USAGE UNIQUE -Qté estimative sur 12 mois : 6660 -Qté maxi sur 12 mois : 29304<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 292,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 162 — TEST DE PENETRATION VAPEUR DANS UN CORPS CREUX
10 468 EUR
Description
TEST DE PENETRATION VAPEUR DANS UN CORPS CREUX TEST DE PENETRATION VAPEUR DANS UN CORPS CREUX -Qté estimative sur 12 mois : 7601 -Qté maxi sur 12 mois : 33445<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 468,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 163 — INDICATEUR D?EMULATION CLASSE VI SEQUENTIEL
1 824 EUR
Description
INDICATEUR D?EMULATION CLASSE VI SEQUENTIEL INDICATEUR D?EMULATION CLASSE VI SEQUENTIEL -Qté estimative sur 12 mois : 10751 -Qté maxi sur 12 mois : 47305<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 824,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 164 — TEST DE PENETRATION DE COLORANT POUR CONTRÔLE DES SOUDURES DES SACHETS DE STERILISATION
192 EUR
Description
TEST DE PENETRATION DE COLORANT POUR CONTRÔLE DES SOUDURES DES SACHETS DE STERILISATION TEST DE PENETRATION DE COLORANT POUR CONTRÔLE DES SOUDURES DES SACHETS DE STERILISATION -Qté estimative sur 12 mois : 32 -Qté maxi sur 12 mois : 141<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 192,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 165 — TEST DE SOUDEUSE
6 928 EUR
Description
TEST DE SOUDEUSE TEST DE SOUDEUSE -Qté estimative sur 12 mois : 4780 -Qté maxi sur 12 mois : 21032<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 928,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 166 — TEST DE SALISSURE RESIDUELLE POUR LAVEUR ET ACCESSOIRE
1 616 EUR
Description
TEST DE SALISSURE RESIDUELLE POUR LAVEUR ET ACCESSOIRE TEST DE SALISSURE RESIDUELLE POUR LAVEUR ET ACCESSOIRE -Qté estimative sur 12 mois : 1095 -Qté maxi sur 12 mois : 4818<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 616,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 167 — TEST DE SALISSURE RESIDUELLE POUR MACHINE A ULTRA SONS ET ACCESSOIRES
128 EUR
Description
TEST DE SALISSURE RESIDUELLE POUR MACHINE A ULTRA SONS ET ACCESSOIRES TEST DE SALISSURE RESIDUELLE POUR MACHINE A ULTRA SONS ET ACCESSOIRES -Qté estimative sur 12 mois : 11 -Qté maxi sur 12 mois : 49<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 128,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 168 — RUBANS THERMOSENSIBLES INDICATEUR DE STERILISATION AUTOCLAVE
17 484 EUR
Description
RUBANS THERMOSENSIBLES INDICATEUR DE STERILISATION AUTOCLAVE ruban adhésif et non adhésif RUBANS THERMOSENSIBLES INDICATEUR DE STERILISATION AUTOCLAVE -Qté estimative sur 12 mois : 2389 -Qté maxi sur 12 mois : 10512<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 484,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 169 — GAINES ET SACHETS DE STERILISATION TYVEK POUR STERILISATION BASSE TEMPERATURE
124 EUR
Description
GAINES ET SACHETS DE STERILISATION TYVEK POUR STERILISATION BASSE TEMPERATURE GAINES ET SACHETS DE STERILISATION TYVEK POUR STERILISATION BASSE TEMPERATURE -Qté estimative sur 12 mois : 21 -Qté maxi sur 12 mois : 93<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 124,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 170 — TEST DE SOUDEUSE POUR EMBALLAGE TYVEK
1 688 EUR
Description
TEST DE SOUDEUSE POUR EMBALLAGE TYVEK Test de contrôle de soudure pour les thermosoudeuses de stérilisation basse température TEST DE SOUDEUSE POUR EMBALLAGE TYVEK -Qté estimative sur 12 mois : 211 -Qté maxi sur 12 mois : 929<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 688,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 171 — RUBAN ADHESIF POUR PLIAGE BASSE TEMPERATURE
64 EUR
Description
RUBAN ADHESIF POUR PLIAGE BASSE TEMPERATURE RUBAN ADHESIF POUR PLIAGE BASSE TEMPERATURE -Qté estimative sur 12 mois : 33 -Qté maxi sur 12 mois : 146<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 172 — INDICATEUR DE PASSAGE ET INDICATEUR D'EMULATION POUR STERILISATION BASSE TEMPERATURE
1 040 EUR
Description
INDICATEUR DE PASSAGE ET INDICATEUR D'EMULATION POUR STERILISATION BASSE TEMPERATURE INDICATEUR DE PASSAGE ET INDICATEUR D'EMULATION POUR STERILISATION BASSE TEMPERATURE -Qté estimative sur 12 mois : 521 -Qté maxi sur 12 mois : 2293<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 040,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 173 — RUBANS NEUTRES EN ROULEAUX
8 112 EUR
Description
RUBANS NEUTRES EN ROULEAUX RUBANS NEUTRES EN ROULEAUX -Qté estimative sur 12 mois : 878 -Qté maxi sur 12 mois : 3864<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 112,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 174 — CRAYONS GRAS DE DIFFERENTES COULEURS POUR UNITE DE STERILISATION
480 EUR
Description
CRAYONS GRAS DE DIFFERENTES COULEURS POUR UNITE DE STERILISATION CRAYONS GRAS DE DIFFERENTES COULEURS POUR UNITE DE STERILISATION -Qté estimative sur 12 mois : 240 -Qté maxi sur 12 mois : 1056<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 175 — CRAYON POUR IDENTIFICATION STERILISATION VAPEUR (SACHET PAPIER)
2 368 EUR
Description
CRAYON POUR IDENTIFICATION STERILISATION VAPEUR (SACHET PAPIER) CRAYON POUR IDENTIFICATION STERILISATION VAPEUR (SACHET PAPIER) -Qté estimative sur 12 mois : 292 -Qté maxi sur 12 mois : 1285<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 368,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 176 — ETIQUETTES POUR CONTENEUR AESCULAP
244 EUR
Description
ETIQUETTES POUR CONTENEUR AESCULAP -Qté estimative sur 12 mois : 235 -Qté maxi sur 12 mois : 1034<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 244,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 177 — ETIQUETTE DOUBLE ENDUCTION REPOSITIONNABLE AVEC INDICATEUR A LA VAPEUR ISO 1140-1
33 948 EUR
Description
ETIQUETTE DOUBLE ENDUCTION REPOSITIONNABLE AVEC INDICATEUR A LA VAPEUR ISO 1140-1 ETIQUETTE DOUBLE ENDUCTION REPOSITIONNABLE AVEC INDICATEUR A LA VAPEUR ISO 1140-1 -Qté estimative sur 12 mois : 326460 -Qté maxi sur 12 mois : 1436424<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 948,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 178 — CONSOMMABLES POUR UNITES DE STERILISATION
14 900 EUR
Description
CONSOMMABLES POUR UNITES DE STERILISATION -Qté estimative sur 12 mois : 90880 -Qté maxi sur 12 mois : 399872<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 179 — CLIP UNIVERSEL TOUTES COULEURS
96 772 EUR
Description
CLIP UNIVERSEL TOUTES COULEURS -Qté estimative sur 12 mois : 234181 -Qté maxi sur 12 mois : 1030397<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 772,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 180 — PLAQUETTE POUR IDENTIFICATION DE PANIERS, AUTOCLAVABLES 134C 18 MINUTES, TOUTES COULEURS
5 464 EUR
Description
PLAQUETTE POUR IDENTIFICATION DE PANIERS, AUTOCLAVABLES 134C 18 MINUTES, TOUTES COULEURS PLAQUETTE POUR IDENTIFICATION DE PANIERS, AUTOCLAVABLES 134C 18 MINUTES, TOUTES COULEURS -Qté estimative sur 12 mois : 1840 -Qté maxi sur 12 mois : 8096<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 464,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 181 — PORTE ETIQUETTE PLASTIQUE + COLLIER
1 512 EUR
Description
PORTE ETIQUETTE PLASTIQUE + COLLIER PORTE ETIQUETTE PLASTIQUE + COLLIER -Qté estimative sur 12 mois : 7070 -Qté maxi sur 12 mois : 31108<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 512,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 182 — TAPIS ET PROTECTION ABSORBANT EN CREPE BLANC POUR PANIERS VOLUMINEUX ET LOURDS
13 052 EUR
Description
TAPIS ET PROTECTION ABSORBANT EN CREPE BLANC POUR PANIERS VOLUMINEUX ET LOURDS TAPIS ET PROTECTION ABSORBANT EN CREPE BLANC POUR PANIERS VOLUMINEUX ET LOURDS -Qté estimative sur 12 mois : 67705 -Qté maxi sur 12 mois : 297902<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 052,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 183 — SAC DE PROTECTION POUR LE TRANSPORT ET LE STOCKAGE DES DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
8 108 EUR
Description
SAC DE PROTECTION POUR LE TRANSPORT ET LE STOCKAGE DES DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES -Qté estimative sur 12 mois : 25210 -Qté maxi sur 12 mois : 110924<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 108,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 184 — NETTOYANT ET ENTRETIEN DES SURFACES DES CONTAINERS
32 284 EUR
Description
NETTOYANT ET ENTRETIEN DES SURFACES DES CONTAINERS NETTOYANT ET ENTRETIEN DES SURFACES DES CONTAINERS -Qté estimative sur 12 mois : 1015 -Qté maxi sur 12 mois : 4466<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 284,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 185 — TUBE SILICONE PROFILE POUR PROTECTION INSTRUMENT PIQUANT/TRANCHANT
400 EUR
Description
TUBE SILICONE PROFILE POUR PROTECTION INSTRUMENT PIQUANT/TRANCHANT TUBE SILICONE PROFILE POUR PROTECTION INSTRUMENT PIQUANT/TRANCHANT -Qté estimative sur 12 mois : 292 -Qté maxi sur 12 mois : 1285<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 186 — TUBULURE SILICONE EN ROULEAU POUR UNITES DE STERILISATION
164 392 EUR
Description
TUBULURE SILICONE EN ROULEAU POUR UNITES DE STERILISATION tuyaux silicone pour protection des embouts instruments -Qté estimative sur 12 mois : 1034 -Qté maxi sur 12 mois : 4550<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 164 392,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 187 — BAC DE TREMPAGE NON AUTOCLAVABLE (BAC, PANIER, COUVERCLE)
25 244 EUR
Description
BAC DE TREMPAGE NON AUTOCLAVABLE (BAC, PANIER, COUVERCLE) volumes 10 à 60 litres -Qté estimative sur 12 mois : 68 -Qté maxi sur 12 mois : 300<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 244,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 188 — BAC DE TREMPAGE AUTOCLAVABLE (BAC, PANIER, COUVERCLE) SIMPLE MODELE
34 508 EUR
Description
BAC DE TREMPAGE AUTOCLAVABLE (BAC, PANIER, COUVERCLE) SIMPLE MODELE volumes 2 à 20 litres -Qté estimative sur 12 mois : 51 -Qté maxi sur 12 mois : 225<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 508,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 189 — BAC DE TREMPAGE AUTOCLAVABLE (BAC, PANIER, COUVERCLE) DOUBLE MODELE
33 296 EUR
Description
BAC DE TREMPAGE AUTOCLAVABLE (BAC, PANIER, COUVERCLE) DOUBLE MODELE volumes 4 à 20 litres -Qté estimative sur 12 mois : 42 -Qté maxi sur 12 mois : 185<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 296,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 190 — CUPULES NON STERILES AUTOCLAVABLES 2 L
18 736 EUR
Description
CUPULES NON STERILES AUTOCLAVABLES 2 L proposer un volume 2 litres et 60 ml à minima -Qté estimative sur 12 mois : 10290 -Qté maxi sur 12 mois : 45276<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 736,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 191 — PLATEAU EN POLYPROPYLENE NON STERILE
49 180 EUR
Description
PLATEAU EN POLYPROPYLENE NON STERILE une gamme perforée et non perforée peut être proposée -Qté estimative sur 12 mois : 1859 -Qté maxi sur 12 mois : 8179<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 180,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
PAPIERS MEDICO TECHNIQUES (DIAGRAMME, PAPIER ENREGISTREUR, PAPIER VIDEO..) PAPIERS MEDICO TECHNIQUES (DIAGRAMME, PAPIER ENREGISTREUR, PAPIER VIDEO..) -Qté estimative sur 12 mois : 9788 -Qté maxi sur 12 mois : 43067<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 140 944,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 193 — CARTOUCHE CO2 POUR VIDEOCHIRURGIE TYPE UNITRAC
7 200 EUR
Description
CARTOUCHE CO2 POUR VIDEOCHIRURGIE TYPE UNITRAC CARTOUCHE CO2 POUR VIDEOCHIRURGIE TYPE UNITRAC -Qté estimative sur 12 mois : 90 -Qté maxi sur 12 mois : 396<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 194 — MARQUEUR A PEAU AVEC BILLE CENTRALE 1,5MM POUR RADIOLOGIE CONVENTIONNELLE
9 888 EUR
Description
MARQUEUR A PEAU AVEC BILLE CENTRALE 1,5MM POUR RADIOLOGIE CONVENTIONNELLE MARQUEUR A PEAU AVEC BILLE CENTRALE 1,5MM POUR RADIOLOGIE CONVENTIONNELLE -Qté estimative sur 12 mois : 4120 -Qté maxi sur 12 mois : 18128<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 888,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 195 — MEDIA D'IRRADIATION MODULE GEL SOLIDE POUR RADIOTHERAPIE
6 636 EUR
Description
MEDIA D'IRRADIATION MODULE GEL SOLIDE POUR RADIOTHERAPIE MEDIA D'IRRADIATION MODULE GEL SOLIDE POUR RADIOTHERAPIE -Qté estimative sur 12 mois : 18 -Qté maxi sur 12 mois : 79<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 636,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 196 — ENCRE NOIRE DE TATOUAGE STERILE AVEC LANCETTE POUR SERVICE DE RADIOTHERAPIE
608 672 EUR
Description
ENCRE NOIRE DE TATOUAGE STERILE AVEC LANCETTE POUR SERVICE DE RADIOTHERAPIE ENCRE NOIRE DE TATOUAGE STERILE AVEC LANCETTE POUR SERVICE DE RADIOTHERAPIE -Qté estimative sur 12 mois : 3680 -Qté maxi sur 12 mois : 16192<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 608 672,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 197 — MASQUE DE RADIOTHERAPIE 3 ET 5 POINTS THERMOPLASTIQUE PREDECOUPE PERFORE
478 080 EUR
Description
MASQUE DE RADIOTHERAPIE 3 ET 5 POINTS THERMOPLASTIQUE PREDECOUPE PERFORE MASQUE DE RADIOTHERAPIE 3 ET 5 POINTS THERMOPLASTIQUE PREDECOUPE PERFORE -Qté estimative sur 12 mois : 600 -Qté maxi sur 12 mois : 2640<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 478 080,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 198 — APPLICATEUR SOUPLE ENDOCAVITAIRE POUR CURIETHERAPIE PAR VOIE RECTALE POUR EQUIPEMENT SOURCE ELEKTA
83 256 EUR
Description
APPLICATEUR SOUPLE ENDOCAVITAIRE POUR CURIETHERAPIE PAR VOIE RECTALE POUR EQUIPEMENT SOURCE ELEKTA APPLICATEUR SOUPLE ENDOCAVITAIRE POUR CURIETHERAPIE PAR VOIE RECTALE POUR EQUIPEMENT SOURCE ELEKTA -Qté estimative sur 12 mois : 60 -Qté maxi sur 12 mois : 264<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 83 256,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 199 — GRAIN D'OR REPERE FIDUCIAIRE
5 520 EUR
Description
GRAIN D'OR REPERE FIDUCIAIRE GRAIN D'OR REPERE FIDUCIAIRE -Qté estimative sur 12 mois : 138 -Qté maxi sur 12 mois : 607<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 200 — DISPOSITIFS DE THANATOPRAXIE
45 832 EUR
Description
DISPOSITIFS DE THANATOPRAXIE -Qté estimative sur 12 mois : 258 -Qté maxi sur 12 mois : 1135<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 832,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 201 — DISPOSITIFS D'ORTHESES PLANTAIRES ET ACCESSOIRES DE SOIN POUR CABINET ET ECOLE DE PODOLOGIE
138 084 EUR
Description
DISPOSITIFS D'ORTHESES PLANTAIRES ET ACCESSOIRES DE SOIN POUR CABINET ET ECOLE DE PODOLOGIE DISPOSITIFS D'ORTHESES PLANTAIRES ET ACCESSOIRES DE SOIN POUR CABINET ET ECOLE DE PODOLOGIE -Qté estimative sur 12 mois : 1010 -Qté maxi sur 12 mois : 4444<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 138 084,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 202 — FEMO ET ACCESSOIRES POUR PLETHYSMOGRAPHIE
800 EUR
Description
FEMO ET ACCESSOIRES POUR PLETHYSMOGRAPHIE FEMO ET ACCESSOIRES POUR PLETHYSMOGRAPHIE -Qté estimative sur 12 mois : 20 -Qté maxi sur 12 mois : 88<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 203 — POCHE A GLACE NON STERILE
343 352 EUR
Description
POCHE A GLACE NON STERILE POCHE A GLACE NON STERILE -Qté estimative sur 12 mois : 71532 -Qté maxi sur 12 mois : 314740<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 343 352,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 204 — CONSOMMABLES POUR LE SYSTEME DE VENTILATION NON INVASIVE EASYFLOW
7 300 EUR
Description
CONSOMMABLES POUR LE SYSTEME DE VENTILATION NON INVASIVE EASYFLOW CONSOMMABLES POUR LE SYSTEME DE VENTILATION NON INVASIVE EASYFLOW -Qté estimative sur 12 mois : 365 -Qté maxi sur 12 mois : 1606<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure