Acheteur

Nom officiel	EPTB Seine Grands Lacs
SIRET	20007522400010
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	12 rue Villiot, 75012 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Point de contact	Pôle commande publique
Email	marches@seinegrandslacs.fr
Téléphone	0144752929
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	EDITION ET IMPRESSION D'UNE COLLECTION D'OUVRAGES SUR LES LACS-RESERVOIRS, LE CASIER PILOTE SEINE BASSEE ET LE SITE RAMSAR DES ETANGS DE LA CHAMPAGNE HUMIDE
Description	Le présent accord-cadre porte sur l'édition et l'impression d'une collection de six ouvrages : - Cinq ouvrages dédiés à l'histoire et au fonctionnement des ouvrages hydrauliques exploités par Seine Grands Lacs : les lacs du Der (51-52), d'Orient (10), d'Amance-Temple (10) et de Pannecière (58) et le casier pilote Seine Bassée (77). - Un ouvrage dédié à la présentation et à la valorisation du site Ramsar des Etangs de la Cham-pagne humide. La prestation comprend pour chaque ouvrage : Leur édition et maquettage ; - Leur impression et leur livraison pour partie pour Seine Grands Lacs (entre 600 et 1 000 exemplaires pour chaque ouvrage -quantité différenciée en fonction des ouvrages-, excepté celui dédié au site Ramsar, avec 500 exemplaires) ; - Leur publication et diffusion en points de vente.
Identifiant	44434b40-0d6e-4817-962a-6612dd6ddc17
Ref. interne	26104
Type	Procédure restreinte
Nature	Services
CPV principal	79823000

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Ville	Paris
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	EDITION ET IMPRESSION D'UNE COLLECTION D'OUVRAGES SUR LES LACS-RESERVOIRS, LE CASIER PILOTE SEINE BASSEE ET LE SITE RAMSAR DES ETANGS DE LA CHAMPAGNE HUMIDE
Description	Le présent accord-cadre porte sur l'édition et l'impression d'une collection de six ouvrages : - Cinq ouvrages dédiés à l'histoire et au fonctionnement des ouvrages hydrauliques exploités par Seine Grands Lacs : les lacs du Der (51-52), d'Orient (10), d'Amance-Temple (10) et de Pannecière (58) et le casier pilote Seine Bassée (77). - Un ouvrage dédié à la présentation et à la valorisation du site Ramsar des Etangs de la Cham-pagne humide. La prestation comprend pour chaque ouvrage : Leur édition et maquettage ; - Leur impression et leur livraison pour partie pour Seine Grands Lacs (entre 600 et 1 000 exem-plaires pour chaque ouvrage -quantité différenciée en fonction des ouvrages-, excepté celui dédié au site Ramsar, avec 500 exemplaires) ; - Leur publication et diffusion en points de vente. Il s’agit de la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, régis par les articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 (marchés subséquents) du code de la commande publique. Conformément à l’article R2162-8 du code de la commande publique, les marchés subséquents sont mixtes avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande pour les commandes supplémentaires d’ouvrages comme prévu aux article R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Il y aura 6 marchés subséquents, soit 1 par livre.
Nature	Services
CPV	79823000
Lieu	FR101, France
Durée	5 ans
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Paris

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	9ef39272-f632-4810-b78f-62bc16fd661d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/03/2026 a 08:24
Langue	Français

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