Elaboration des procès-verbaux du Département de la Manche
Le Département de la Manche recherche des services pour l'élaboration de procès-verbaux, répartis en 3 lots. Le montant maximum est de 16 000 € HT par an pour les lots 1 et 2, et 12 000 € HT pour le lot 3, avec une durée initiale d'un an renouvelable trois fois.
Acheteur
| Nom officiel | Département de la Manche |
|---|---|
| SIRET | 22500502400081 |
| Adresse | 50050 Saint-Lo |
| Point de contact | Service de la Commande Publique |
| Téléphone | +33 233055550 |
Procédure
| Titre | Elaboration des procès-verbaux du Département de la Manche |
|---|---|
| Description | Les prestations sont réparties en 3 lots qui seront traités par marchés séparés. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum. Lot 1 - montant maximum / an : 16000 euro(s) HT Lot 2 - montant maximum / an : 16000 euro(s) HT Lot 3 - montant maximum / an : 12000 euro(s) HT La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification et sera reconductible trois fois |
| Identifiant | AS-011-26 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79500000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 98 Route de Candol 50050 - Saint-Lo |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 21/04/2026 pm 12:00 (26j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Lots (3)
Lot 1 — 1 : Réunions institutionnelles du Conseil départemental.. Réunions institutionnelles du Conseil départemental
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations