Acheteur

Nom officiel	Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA
SIRET	25010183900042
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	19 rue RENE PANHARD, 01500 amberieu en bugey
NUTS	FRK21
Pays	France
Point de contact	MARC stéphan
Email	contact@sera-eaux.fr
Téléphone	+33 474350716
Site internet	https://sera-eaux.fr/

Procédure

Titre	Elaboration du SDAEP, du PGSSE et du Diagnostic Territorial sur le périmètre du SERA
Description	Élaboration du SDAEP, du PGSSE et du Diagnostic Territorial sur le périmètre du SERA
Identifiant	4bc5a6d3-3118-4df4-bade-a6d26a781975
Ref. interne	E-2026-07-PI-AEP-02
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Services
CPV principal	79311000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK21
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Elaboration du SDAEP, du PGSSE et du Diagnostic Territorial sur le périmètre du SERA
Description	Élaboration du SDAEP, du PGSSE et du Diagnostic Territorial sur le périmètre du SERA
Nature	Services
CPV	79311000
Lieu	FRK21, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a305eb5b-0a8c-472f-8341-f586a3bdbc0e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/09/2026 a 16:43
Langue	Français

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