ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Services Procédure ouverte 25 32j restants 597 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
SIRET	`42882285200052`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	8 rue Girod, 25000 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	marches-publics.bfc@efs.sante.fr
Téléphone	+33 381615615
Site internet	https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Titre	ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Description	ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Identifiant	`90dc9608-082f-4ea7-a00d-34f5e8b84812`
Ref. interne	`2023EFS-BFCT603`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`90510000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Besançon
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	597 000 EUR

Visites obligatoires des sites de l'EFS de Besançon et Dijon le 28.10.26

Lots (15)

Lot 1 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

550 000 EUR

Description	Collecte et traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux et Assimilés, DASRIA, des sites de Bourgogne Franche-Comté
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 2 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

60 000 EUR

Description	Collecte et traitement des DAOM de Besançon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 3 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

25 000 EUR

Description	Collecte et traitement emballages ménagers recyclables (EMR), les papiers en couleur ou non, papiers confidentiels à détruire, cartons, des sites de Bourgogne Franche-Comté
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 4 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

80 000 EUR

Description	Collecte et traitement des plastiques recyclables spécifiques des sites de Bourgogne Franche-Comté
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 5 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

30 000 EUR

Description	Collecte et traitement des encombrants (BFC), du bois, des cagettes, des palettes (Dijon et Besançon), déchets inertes/gravats de Besançon en PSE
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 6 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

20 000 EUR

Description	Collecte et traitement des métaux ferreux et non ferreux Besançon et Dijon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 7 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

10 000 EUR

Description	Collecte et traitement des Déchets Dangereux/chimiques (dont gaz sous pression) et d’activités de laboratoire des sites de Besançon et de Dijon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 8 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

10 000 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Besançon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 9 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Dijon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 10 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Chalon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 11 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Mâcon
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 12 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Nevers
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 13 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Auxerre
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 14 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Sens
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 15 — ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA), DES DECHETS DANGEREUX (DD) ET NON DANGEREUX (DND) DE L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE FRANCHE COMTE

7 200 EUR

Description	Collecte et traitement des Biodéchets du site de Belfort
Nature	Services
CPV	`90510000`
Lieu	Besançon, FRC21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

SIRET	`42882285200052`
Adresse	8 rue Girod, 25000 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	marches-publics.bfc@efs.sante.fr
Telephone	+33 381615615
Site web	https://www.marches-publics.gouv.fr

Tribunal administratif de Besançon

SIRET	`17250005000015`
Adresse	30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	greffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone	+33 3 81 82 60 00
Site web	https://besancon.tribunal-administratif.fr

Informations sur l'avis

Identifiant	`ae04851c-dab0-414d-a3da-e10b2ec4e013`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	13/10/2026 a 22:32
Langue	Français

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