Acheteur

Nom officiel	Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
SIRET	11007001800012
Forme juridique	Pouvoir adjudicateur central
Activité	Services d'administration générale
Adresse	78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 sp
NUTS	FR101
Pays	France
Point de contact	Léo CHICOINEAU
Email	bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr
Téléphone	+33 149556086
Site internet	https://agriculture.gouv.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	Enquête aquaculture 2027-2030
Description	Enquête aquaculture 2027-2030 menée par le SSP. Les secteurs concernés sont la conchyliculture, l’élevage de crustacés, la pisciculture, la culture d'algues et de cyanobactéries.
Identifiant	9164572b-03a5-4aa1-bece-3a45ccf976cd
Ref. interne	SSP-2026-039
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79311200

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Enquête aquaculture 2027-2030 menée par le SSP. Les secteurs concernés sont la conchyliculture, l’élevage de crustacés, la pisciculture, la culture d'algues et de cyanobactéries.
Nature	Services
CPV	79311200
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Paris

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	97339202-ed7f-4048-8324-67aae7ae2c9d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/10/2026 a 12:18
Langue	Français

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