Acheteur

Nom officiel	Mairie de Beynost
SIRET	21010043400013
Forme juridique	Entreprise publique
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place de la Mairie, 01700 Beynost
NUTS	FRK21
Pays	France
Email	j.varona@ville-beynost.fr
Téléphone	+33 649519972
Site internet	https://www.beynost.fr
Profil acheteur	https://beynost.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	entretien de l'espace public
Description	Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Identifiant	6e263563-a2af-4b85-89ca-dffd8119789c
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77310000
CPV additionnel	77340000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK21
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	entretien de l'espace public
Description	Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Nature	Services
CPV	77310000
Lieu	FRK21, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (24j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	tribunal administratif lyon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	df68c11e-5ad4-49d6-b983-ca1a64cd89a2
Type	Avis de marché
Date d'envoi	30/03/2026 a 11:10
Langue	Français

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