Entretien des abords des stades et gymnases - Marche Reserve (article L2113-12 du Ccp)
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Thionville |
|---|---|
| SIRET | 21570672200018 |
| Adresse | 57125 THIONVILLE |
| Point de contact | compub@mairie-thionville.fr |
| Téléphone | +33 638751210 |
Procédure
| Titre | Entretien des abords des stades et gymnases - MARCHE RESERVE (article L2113-12 du CCP) |
|---|---|
| Description | La présente consultation est passé en application de l'article L.2113-12 du Code de la commande publique (marché réservé). Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction (tacite) est fixé à 1 : à compter de la date d'expiration de la période initiale et jusqu'au 18 septembre 2028. Exécution par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de la période initiale est défini ainsi : Montant minimum : 10 000 euro(s) HT Montant maximum : 95 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes s'élève donc à 190 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction |
| Identifiant | PA26/033 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 77320000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Stades et gymnase - Ville de Thionville 57100 - Thionville |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 10/08/2026 pm 14:00 (23j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes :
Les candidats souhaitant effectuer une visite devront prendre rendez-vous auprès de la Direction Jeunesse et Sports :
oTéléphone : 03.82.86.48.14
Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Les candidats souhaitant effectuer une visite devront prendre rendez-vous auprès de la Direction Jeunesse et Sports :
oTéléphone : 03.82.86.48.14
Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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