Acheteur

Nom officiel	Hospices Civils de Lyon
SIRET	26690027300019
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	45, Rue Villon, 39373 Lyon Cedex 08
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	da.dms-cm4p@chu-lyon.fr
Téléphone	000000000
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Titre	ENTRETIEN DES APPAREILS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE / PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE / INSTALLATIONS DE VMC-GAZ / PRESTATIONS DE RAMONAGE PATRIMOINE PRIVE DES HOSPICES CIVILS DE LYON DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES T26_4502
Description	ENTRETIEN DES APPAREILS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE / PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE / INSTALLATIONS DE VMC-GAZ / PRESTATIONS DE RAMONAGE PATRIMOINE PRIVE DES HOSPICES CIVILS DE LYON DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES T26_4502
Identifiant	30faf92c-e6ad-4c87-b2ef-654614864a44
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	50700000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ENTRETIEN DES APPAREILS INDIVIDUELS DE CHAUFFAGE / PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE / INSTALLATIONS DE VMC-GAZ / PRESTATIONS DE RAMONAGE
Nature	Services
CPV	50700000
Lieu	FRK26, France
Durée	2 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	29/04/2026 à 12:30 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Lyon

Delais

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5f0ce963-fd2a-457d-b4b5-c983a33685c0
Type	Avis de marché
Date d'envoi	25/03/2026 a 13:58
Langue	Français

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