Acheteur

Nom officiel	Département de Saône-et-Loire
SIRET	22710001300688
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Espace Duhesme 18 rue de Flacé, 71026 MACON
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	Monsieur le Président
Email	daj-pcc@saoneetloire71.fr
Téléphone	+33 385396600
Site internet	https://marches.ternum-bfc.fr

Procédure

Titre	Entretien des Espaces naturels sensibles du département de Saône-et-Loire
Description	Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements et service d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents et à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l’article 6 du règlement de la consultation. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d’exécution du marché selon les conditions décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Identifiant	cff776f2-9bd2-4d68-b61d-e5ace328ea17
Ref. interne	DAT-26-028-NS
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77310000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (4)

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b1ed8a95-7d2b-4d5d-af8d-c375fb75bb09
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/03/2026 a 16:39
Langue	Français

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