Entretien des espaces verts communaux
La Mairie de L'Union recherche des prestataires pour l'entretien de ses espaces verts, réparti en 6 lots. Les services incluent l'entretien général, l'épareuse et l'éco pâturage.
Services
Procédure ouverte
Sommaire
Titre Entretien des espaces verts communaux Identifiant 94d0969b-4942-4bd7-9fbd-2ea0349d322eRef. interne PPP266-33/6063/2026-10Type Procédure ouverte Nature Services CPV principal 77310000
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Le soumissionnaire est tenu d'effectuer une visite des lieux. Pour les dates, il convient de se référer au Règlement de la Consultation.
Nature Services CPV 77310000Lieu L'Union, FRJ23, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
11/05/2026 à 12:00 (35j restants) Validité offre 120 jours
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Toulouse Delais Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Nature Services CPV 77310000Lieu L'Union, FRJ23, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
11/05/2026 à 12:00 (35j restants) Validité offre 120 jours
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Toulouse Delais Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Nature Services CPV 77310000Lieu L'Union, FRJ23, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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11/05/2026 à 12:00 (35j restants) Validité offre 120 jours
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Toulouse Delais Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Nature Services CPV 77310000Lieu L'Union, FRJ23, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
11/05/2026 à 12:00 (35j restants) Validité offre 120 jours
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Toulouse Delais Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Nature Services CPV 77310000Lieu L'Union, FRJ23, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
11/05/2026 à 12:00 (35j restants) Validité offre 120 jours
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Toulouse Delais Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Nature Services CPV 77310000CPV add. 03322000Lieu L'Union, FRJ23, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
11/05/2026 à 12:00 (35j restants) Validité offre 120 jours
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Toulouse Delais Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Tribunal Administratif de Toulouse
Identifiant f078ee32-c7ed-43d4-a63e-de59aa7d2dfeType Avis de marché Date d'envoi 03/04/2026 a 16:23 Langue Français