ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES ABORDS DE VOIRIES
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Brunoy |
|---|---|
| SIRET | 21910114400018 |
| Adresse | 91805 Brunoy cedex |
| Point de contact | commande publique |
| commandepublique@mairie-brunoy.fr | |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Vzd1DU5RQL |
Procédure
| Titre | ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES ABORDS DE VOIRIES |
|---|---|
| Description | Entretien des espaces verts des équipements publics et des abords de voiries. |
| Identifiant | PA26024 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 77314000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Essonne |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 22/09/2026 pm 12:00 (52j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Voir l'article 5.1 du règlement de la consultation (RC)
Capacité économique : Voir l'article 5.1 du règlement de la consultation (RC)
Capacité technique : Voir l'article 5.1 du règlement de la consultation (RC)
Capacité économique : Voir l'article 5.1 du règlement de la consultation (RC)
Capacité technique : Voir l'article 5.1 du règlement de la consultation (RC)
Le marché sont conclus du 01/01/2027 (ou à la date de notification si cette dernière devait intervenir après la
date précitée) au 31/12/2027 pour la première année d'exécution, renouvelable trois fois par reconduction
expresse, sa durée ne pouvant excéder quatre ans.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6,
R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 Euros HT soit, toutes reconductions comprises, 200 000 Euros HT.
Les prestations seront réglées sur le budget propre de la villes. Le jugement des offres sera effectué au regard des critères énoncés dans le règlement de la consultation (RC). Les procédures de recours et les modalités de remise de la copie de sauvegarde se trouvent dans ce même document.
date précitée) au 31/12/2027 pour la première année d'exécution, renouvelable trois fois par reconduction
expresse, sa durée ne pouvant excéder quatre ans.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6,
R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum
annuel de 50 000 Euros HT soit, toutes reconductions comprises, 200 000 Euros HT.
Les prestations seront réglées sur le budget propre de la villes. Le jugement des offres sera effectué au regard des critères énoncés dans le règlement de la consultation (RC). Les procédures de recours et les modalités de remise de la copie de sauvegarde se trouvent dans ce même document.
Lot
| Intitule | ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES ABORDS DE VOIRIES |
|---|---|
| CPV | 77314000 |
| Lieu | Essonne |
Comment ça fonctionne
1
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2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations