Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET	22900001300040
Forme juridique	body-pl-la
Activité	Services d'administration générale
Adresse	6, Place de la Révolution française, 90000 BELFORT
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	0384909090

Procédure

Titre	Entretien des espaces verts et de loisirs du Département du Territoire de Belfort
Identifiant	08eb698c-5053-4367-ac3e-8c3e4a37cf0f
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77310000
CPV additionnel	77211500

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Entretien et tonte des pistes cyclables
Nature	Services
CPV	77310000
CPV add.	77211500
Lieu	FRC24, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	res-ws
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	09/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	Dans le règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5d64a130-7ca6-441f-881f-d5d6cf742bea
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/10/2026 a 16:05
Langue	Français

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