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Entretien des espaces verts et de loisirs du Département du Territoire de Belfort

Services Procédure ouverte 90 40j restants
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET22900001300040
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse6, Place de la Révolution française, 90000 BELFORT
NUTSFRC24
PaysFrance
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone03 84 90 90 90
Procédure
TitreEntretien des espaces verts et de loisirs du Département du Territoire de Belfort
Identifiant1d7109c6-8c40-4ef2-9fa3-078606c4c05c
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal77310000
Lieu d'exécution
NUTSFRC24
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (5)
Lot 20260160 — Lot n°2 : Entretien des espaces verts, entretiens courants et maintien de la propreté du site du Malsaucy
NatureServices
CPV77310000
LieuFRC24, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 15/12/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 20260161 — Lot n°3 : Entretien des espaces verts et entretiens courants du Parc de la Douce
NatureServices
CPV77310000
LieuFRC24, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 15/12/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 20260163 — Lot n°5 : Entretien des bassins écrêteurs de crues du Département
NatureServices
CPV77310000
LieuFRC24, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 15/12/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 20260164 — Lot n°6 : Intervention en espaces naturels
NatureServices
CPV77310000
LieuFRC24, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 15/12/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 4 — Lot n°7 : Entretien des espaces verts des autres sites départementaux
NatureServices
CPV77310000
LieuFRC24, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 15/12/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Organisations
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET22900001300040
Adresse6, Place de la Révolution française, 90000 BELFORT
NUTSFRC24
PaysFrance
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr
Telephone03 84 90 90 90
Tribunal administratif de Besançon
SIRET172 500 050 00015
Adresse30, Rue Charles Nodier, 25000 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone03 81 82 60 00
Site webhttps://besancon.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant95697671-49f8-4ea9-8712-47eefb8d673d
TypeAvis de marché
Date d'envoi04/11/2026 a 09:55
LangueFrançais

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