Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU LOT
SIRET	50167
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Avenue de l'Europe, 46005 Cahors
NUTS	FRJ25
Pays	France
Point de contact	Le Président
Email	cellule-marche@lot.fr
Téléphone	0565534000
Site internet	https://www.lot.fr

Procédure

Titre	Entretien des plantations le long des RD et du patrimoine arboré du Lot
Description	Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services
Identifiant	b6a2c9ae-44a2-4de3-b21b-a4950c5a1c4d
Ref. interne	2026-0022
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77211400

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ25
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Entretien des plantations le long des RD et du patrimoine arboré du Lot
Description	Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services
Nature	Services
CPV	77211400
Lieu	Cahors, FRJ25, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	19/11/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	20/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse
Delais	Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ec0ccbea-7c0e-4a57-83f4-bb8d73cd4dcb
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/10/2026 a 13:10
Langue	Français

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