ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES

Services Procédure ouverte 1 38j restants

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel

Acheteur

Nom officiel	ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
SIRET	`25010236500054`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	216, chemin de la Serpoyère, 01004 Bourg-en-Bresse Cedex
NUTS	FRK21
Pays	France
Point de contact	Président d’ORGANOM — Président
Email	organom@organom.fr
Téléphone	+33 474451470
Site internet	https://www.organom.fr/

Procédure

Titre	ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Identifiant	`f6664c90-7e4e-447e-a833-bbe7a0f982e3`
Ref. interne	`PPP2CP-14/6059/0062026`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`90470000`

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

MONTANT MINIMUM DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS : 240 000 € HT

MONTANT MAXIMUM DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS : 600 000 € HT

Une visite est facultative mais recommandée.
Celle-ci sera organisée le mardi 19 mai 2026.

La visite débutera au quai de La Boisse (Route de Balan 01120 LA BOISSE) à 9h00.

La suite de la visite se déroulera de la façon suivante :
- Vaux (RD 1083 01330 LE PLANTAY) ;
- La Tienne (216, chemin de la Serpoyère VIRIAT - CS 60127 01004 BOURG-EN-BRESSE) ;
- Crocu (2005, route de Crocu 01560 SAINT-TRIVIERS-DE-COURTES).

L’inscription sera effectuée auprès de l'adresse mail suivante : c.morel@organom.fr

Elle devrait se terminer sur le site du Crocu à 17h00.

Les sous-critères de la valeur technique (50) sont :
1.1 Moyens humains et matériels dédiés (composition de l'équipe dédiée et expérience des intervenants / composition, performances et vétusté du parc matériel dédié) : 20.
1.2 Procédure d'intervention / méthodologie : 20.
1.3 Procédure Hygiène Sécurité Environnement (HSE) / formation des intervenants : 10.

Lot

Intitule	ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Nature	Services
CPV	`90470000`
CPV add.	`90400000`

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/06/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon

Organisations

ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers

SIRET	`25010236500054`
Adresse	216, chemin de la Serpoyère, 01004 Bourg-en-Bresse Cedex
NUTS	FRK21
Pays	France
Contact	Président d’ORGANOM
Email	organom@organom.fr
Telephone	+33 474451470
Site web	https://www.organom.fr/

Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de la région Rhône-Alpes

SIRET	`13001003601385`
Adresse	119 avenue Maréchal de Saxe, 69427 LYON Cedex 03
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Telephone	+33 472847859
Site web	https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends

Tribunal administratif de Lyon

SIRET	`17690005800015`
Adresse	184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone	+33 487635000
Site web	https://lyon.tribunal-administratif.fr/

Informations sur l'avis

Identifiant	`ef0282c9-a03a-4d4d-9050-172b6dabe45b`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/04/2026 a 09:31
Langue	Français

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel Haut de page

Comment ça fonctionne

1 Décrivez votre activité et vos compétences

2 Recevez des marchés triés par pertinence

3 Évaluez et affinez vos recommandations