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ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES

Services Procédure ouverte 1 15j restants
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Acheteur
Nom officielORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
SIRET25010236500054
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse216, chemin de la Serpoyère, 01004 Bourg-en-Bresse Cedex
NUTSFRK21
PaysFrance
Point de contactPrésident d’ORGANOM — Président
Emailorganom@organom.fr
Téléphone+33 474451470
Site internethttps://www.organom.fr/
Procédure
TitreENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Identifiantfcd1243d-9d05-4198-87f4-9646eed3c3ec
Ref. internePPP2CP-14/6084/0062026
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90470000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
MONTANT MINIMUM DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS : 240 000 € HT

MONTANT MAXIMUM DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS : 700 000 € HT
Lot
IntituleENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
NatureServices
CPV90470000
CPV add.90400000
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 12/06/2026 à 12:00 (15j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
DelaisOrganisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon
Organisations
ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
SIRET25010236500054
Adresse216, chemin de la Serpoyère, 01004 Bourg-en-Bresse Cedex
NUTSFRK21
PaysFrance
ContactPrésident d’ORGANOM
Emailorganom@organom.fr
Telephone+33 474451470
Site webhttps://www.organom.fr/
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de la région Rhône-Alpes
SIRET13001003601385
Adresse119 avenue Maréchal de Saxe, 69427 LYON Cedex 03
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Telephone+33 472847859
Site webhttps://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends
Tribunal administratif de Lyon
SIRET17690005800015
Adresse184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone+33 487635000
Site webhttps://lyon.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant1612883d-7729-4f46-8809-1aa89db4a7d0
TypeAvis de marché
Date d'envoi27/05/2026 a 11:32
LangueFrançais
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