Entretien du parc et des espaces verts du parking du château de Chavaniac-Lafayette
Description
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations afférentes à l'entretien du parc historique et des espaces verts du parking du Château de Chavaniac-Lafayette (Haute-Loire)
Identifiant
af2dfda1-7676-444f-a982-6563e6f4018a
Ref. interne
2026-DADT-0002
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
77310000
Lieu d'exécution
NUTS
FRK13
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, valant ordre de commencer les prestations.
Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans