Acheteur

Nom officiel	Cté Cnes du Pays de l'Ozon
SIRET	24690076500073
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 rue du Stade, 69360 Saint Symphorien d'Ozon
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	mmievilly@pays-ozon.com
Téléphone	+33 478023130
Profil acheteur	https://pays-ozon.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.
Identifiant	0b918e44-293d-48dc-ab3c-2ca2e0b95069
Ref. interne	20261500
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90470000
CPV additionnel	90491000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	384 000 EUR

Lot

Intitule	Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.
Nature	Services
CPV	90470000
CPV add.	90491000
Lieu	FRK26, France
Durée	12 mois
Montant estimé	96 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/10/2026 à 11:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal admnistratif de Lyon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	f2d1ea67-abc6-4594-8529-e2e1b145a212
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/08/2026 a 12:40
Langue	Français

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