Entretien et vérification des Grilles et des alentours des ouvrages Hydrauliques
Acheteur
| Nom officiel | Thionville Fensch Agglomération |
|---|---|
| SIRET | 99236773000015 |
| Adresse | 57972 Yutz |
| Point de contact | Direction de la commande publique |
| Téléphone | +33 382525052 |
Procédure
| Titre | Entretien et vérification des Grilles et des alentours des ouvrages Hydrauliques |
|---|---|
| Description | Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120 000 euros H.T. Et le montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 160 000 euros HT. La durée du contrat est de 1 an, reconductible 1 fois 12 mois, dans les conditions du CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. 9 ouvrages hydrauliques à nettoyer selon la période : 1 fois par semaine du 01/07 au 15/02 ou 1 fois tous les 15 jours du 16/02 au 30/06. et en plus des interventions au besoin sur 3 sites potentiels |
| Identifiant | 26-011 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90913000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Territoire de Thionville Fensch Agglomération 57970 - Yutz |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 18/05/2026 pm 12:00 (23j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Une visite sur site est préconisée pour répondre à la consultation mais non obligatoire.
Les lieux étant accessibles sans autorisation préalable, vous avez la possibilité de faire la visite à votre convenance. Cette visite permettra au candidat de prendre connaissance des lieux et de la nature des prestations à effectuer.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC.
Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique.
Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Les lieux étant accessibles sans autorisation préalable, vous avez la possibilité de faire la visite à votre convenance. Cette visite permettra au candidat de prendre connaissance des lieux et de la nature des prestations à effectuer.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC.
Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique.
Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Lot
Soumission
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