Entretien, grosses réparations et travaux neufs
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Gap |
|---|---|
| SIRET | 21050061700019 |
| Adresse | 05007 GAP |
| Point de contact | Mme Aschettino Lucie |
| Téléphone | +33 492531804 |
Procédure
| Titre | Entretien, grosses réparations et travaux neufs |
|---|---|
| Description | La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commander |
| Identifiant | G-05-26bis |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45233142 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Communauté d'agglomération Gap Tallard Durance 05000 - Gap |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 05/06/2026 am 11:00 (24j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Les variantes sont interdites
L'accord cadre commence à la date de sa notification pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord cadre est fixée à 48 mois
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Les variantes sont interdites
L'accord cadre commence à la date de sa notification pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord cadre est fixée à 48 mois
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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