Acheteur

Nom officiel	Grand Besançon Métropole
SIRET	24250036100017
Point de contact	F. DOUDOU
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR
Description	L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L’accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire de chaque marché subséquent. Le montant maximum total des prestations tous attributaires confondus pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) est de 215 999 euros HT.
Identifiant	GBM_25_20260518W2_01
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	79314000

Lieu d'exécution

Lieu	Grand Besançon Métropole

Informations générales

Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	19/06/2026 pm 12:00 (29j restants)

Conditions de participation

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