ETUDE DE PREFIGURATION D'UNE DEMARCHE D'ECOLOGIE INDUSTRIELLE ET TERRITORIALE (EIT)
Chartres Métropole recherche des services pour une étude de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale. Détails sur le nombre de lots et le montant non précisés.
Acheteur
| Nom officiel | Chartres Métropole (28) |
|---|---|
| SIRET | 20003318100013 |
| Adresse | 28019 Chartres cédex |
| Point de contact | service commande publique |
| marches.publics@agglo-ville.chartres.fr | |
| Téléphone | +33 237234064 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | affaire 26A016 ETUDE DE PREFIGURATION D'UNE DEMARCHE D'ECOLOGIE INDUSTRIELLE ET TERRITORIALE (EIT) |
|---|---|
| Description | ETUDE DE PREFIGURATION D'UNE DEMARCHE D'ECOLOGIE INDUSTRIELLE ET TERRITORIALE (EIT) |
| Identifiant | 26A016 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79311000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | CHARTRES METROPOLE |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 22/05/2026 pm 15:00 (41j restants) |
Conditions de participation
Capacité technique : voir règlement de la consultation
Marché comprenant une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires (à bons de commande avec un montant maximum de 6000 euros HT).
Le marché divisé en 4 phases : n°1 Lancement et cadrage /n°2 Diagnostic Territorial et analyse des flux / n°3 Identification, qualification et priorisation des synergies inter-entreprises / n°4 Préfiguration du modèle d’animation, de gouvernance et de financement et élaboration de la feuille de route opérationnelle.
La durée maximum du marché est de 18 mois.
Marché de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subventions
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance
Canal ad hoc de consultation des documents : https://www.c-chartres-marches.fr
Le marché divisé en 4 phases : n°1 Lancement et cadrage /n°2 Diagnostic Territorial et analyse des flux / n°3 Identification, qualification et priorisation des synergies inter-entreprises / n°4 Préfiguration du modèle d’animation, de gouvernance et de financement et élaboration de la feuille de route opérationnelle.
La durée maximum du marché est de 18 mois.
Marché de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subventions
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance
Canal ad hoc de consultation des documents : https://www.c-chartres-marches.fr
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