Etude des besoins et modalité d'une dépollution localisée sur le terrain du champ de tir de la Sainte-Victoire
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental des Bouches du Rhône |
|---|---|
| Adresse | 52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille |
| Point de contact | Madame la Présidente |
| contact.samrp@departement13.fr | |
| Téléphone | +33 413311313 |
| Site internet | https://marches.departement13.fr |
| Profil acheteur | https://marches.departement13.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=512156&orgAcronyme=cg13 |
Procédure
| Titre | Etude des besoins et modalité d'une dépollution localisée sur le terrain du champ de tir de la Sainte-Victoire |
|---|---|
| Identifiant | 2026-0261 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Informations générales
| Durée | 6 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 06/07/2026 pm 17:00 (26j restants) |
Les critères de sélection des candidatures sont précisés au RC
Les critères de jugement des offres sont détaillés au RC
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA .
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Les critères de jugement des offres sont détaillés au RC
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA .
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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