Etude des périmètres des Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) et des Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques
Acheteur
| Nom officiel | LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine |
|---|---|
| SIRET | 24871931200162 |
| Adresse | 87031 LIMOGES CEDEX |
| Point de contact | Services des achats et des marchés publics |
| maxime.georges@limoges-metropole.fr | |
| Téléphone | +33 555457900 |
Procédure
| Titre | Etude des périmètres des Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) et des Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques |
|---|---|
| Identifiant | 2026-M148 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71210000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | (87) Haute-Vienne |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 12/10/2026 pm 17:30 (26j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Conditions définies au Règlement de consultation
Capacité économique : Conditions définies au Règlement de consultation
Capacité technique : Conditions définies au Règlement de consultation
Capacité économique : Conditions définies au Règlement de consultation
Capacité technique : Conditions définies au Règlement de consultation
Les prestations ne sont décomposées ni en lots, ni en tranches. En effet, le recours à l’allotissement risque de rendre techniquement difficile et financièrement couteuse l’exécution des prestations.
Prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans le cadre d’une (ou plusieurs) procédure(s) négociée(s) sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans le cadre d’une (ou plusieurs) procédure(s) négociée(s) sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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