Acheteur

Nom officiel	Département du Rhône
SIRET	22690001700014
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	29-31 Cours de la Liberté, 69483 Lyon
NUTS	FRK26
Pays	France
Point de contact	Antoine GARREAU
Email	marches.publics@rhone.fr
Téléphone	+33 472615225
Site internet	https://www.rhone.fr/

Procédure

Titre	Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais
Description	Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais. Les prestations font l'objet d’un marché à prix mixte. Il est conclu dès sa notification pour une durée de 18 mois. Concernant l’accord-cadre, il est mono-attributaire et s’exécute par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 35 000 euros HT pour toute la durée du marché. Sa valeur estimée est de 27 000 euros HT et sans engagement de la part du Département.
Identifiant	114af124-a23c-4051-bf15-21e23f22189d
Ref. interne	26_ENS_AO_019
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71351900

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais
Description	Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais.
Nature	Services
CPV	71351900
Lieu	FRK26, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/07/2026 à 16:00 (41j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ba9d51c0-0a17-4e90-9232-bd54dc1bd3da
Type	Avis de marché
Date d'envoi	26/05/2026 a 17:06
Langue	Français

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