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Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord

Services Procédure ouverte 38 32j restants
Acheteur
Nom officielSyndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
SIRET5944
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse285 Cours Baron Raverat, 38460 Cremieux
NUTSFRK24
PaysFrance
Point de contactCAMP Cédric — Président
Emailcontact@symbord.fr
Téléphone0437061326
Site internethttp://www.symbord.fr
Profil acheteurhttps://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Procédure
TitreÉtudes, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
DescriptionLa présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues :
- Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural
- Environnement
- Paysage
- Concertation
- Patrimoine & architecture
- Juridique
- Mobilités
- Agriculture
- Économie, commerce
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire
Identifiant061d1868-6e20-419e-9809-645da7728117
Ref. interneSCoT-01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal79311000
Lieu d'exécution
NUTSFRK24
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'intégralité du Dce est téléchargeable sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante :
https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante :
https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché européen (Dume). Aucune variante n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le délai de validité des offres est fixé à 160 jours à compter de la date limite de réception des offres (environ 6 mois). La date de début de durée du marché indiquée est donnée à titre indicatif
Lot
IntituleÉtudes, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
DescriptionLa présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues :
- Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural
- Environnement
- Paysage
- Concertation
- Patrimoine & architecture
- Juridique
- Mobilités
- Agriculture
- Économie, commerce
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire
NatureServices
CPV79311000
LieuCremieux, FRK24, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres01/12/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETE8F7667B-E064-95DE-22A688EC4060C35D
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
SIRET5944
Adresse285 Cours Baron Raverat, 38460 Cremieux
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactCAMP Cédric
Emailcontact@symbord.fr
Telephone0437061326
Site webhttp://www.symbord.fr
Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
SIRETE8F76697-03AC-42AC-04B5F9DD732474FB
Adresse285 Cours Baron Raverat, 38460 Cremieux
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactMonsieur David PAGNIER
Emaildavid.pagnier@symbord.fr
Telephone0437061326
Tribunal administratif de Grenoble
SIRETE8F766A3-A4F1-C7DE-748E4515CC8943FD
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Tribunal administratif de Grenoble
SIRETE8F766B0-027A-DD02-59124A0A74CB1EF9
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Tribunal administratif de Grenoble
SIRETE8F766C0-9400-BE29-91BFA477C952FABA
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Informations sur l'avis
Identifiantdd55b0e8-e7c5-47e4-991f-7b6c8555a600
TypeAvis de marché
Date d'envoi27/10/2026 a 15:10
LangueFrançais

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