Acheteur

Nom officiel	Communauté Urbaine Caen La Mer
SIRET	65331
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	16 Rue Rosa Parks, 14050 Caen
NUTS	FRD11
Pays	France
Point de contact	Monsieur Le Président
Email	spc@caenlamer.fr
Téléphone	0231394000
Site internet	https://www.caenlamer.fr/
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/

Procédure

Titre	Études de déplacements et de circulations
Description	Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement
Identifiant	a8b46c33-e185-4c36-a07e-457f0e5b99b2
Ref. interne	U26IMOEP04
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79311000
CPV additionnel	71241000

Lieu d'exécution

NUTS	FRD11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Études de déplacements et de circulations
Description	Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement
Nature	Services
CPV	79311000
CPV add.	71241000
Lieu	FRD11, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	10/11/2026 à 12:00 (19j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	10/11/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Caen

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	3deffb1b-eb32-4dba-aaea-54d2e4c18246
Type	Avis de marché
Date d'envoi	21/10/2026 a 10:10
Langue	Français

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