Acheteur

Nom officiel	AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
SIRET	18751255300046
Forme juridique	pub-undert-cga
Activité	Services d'administration générale
Adresse	12 rue Henri-Rol Tanguy, 93100 Montreuil
NUTS	FR106
Pays	France
Email	ouahib.djelaiel@agencebio.org
Téléphone	01 48 70 48 30
Site internet	https://www.agencebio.org/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2998023?orgAcronyme=b4n

Procédure

Titre	Études des filières maïs bio, tournesol bio, blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et les pays tiers partenaires
Description	Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et dans les principaux Pays Tiers partenaires commerciaux. Cette nouvelle étude a pour objectif de caractériser la production, les utilisations par les filières de transformation, les flux d’échanges et les prix pratiqués ces 5 dernières années, ainsi que l’environnement règlementaire et politique dans les pays tiers, pour les cultures désignées.
Identifiant	a58098b4-fb3d-4523-a7d2-ba16ba777400
Ref. interne	AO-AGBIOETUDEGC2026
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79310000

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Études des filières maïs bio, tournesol bio, blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et les pays tiers partenaires
Description	Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et dans les principaux Pays Tiers partenaires commerciaux. Cette nouvelle étude a pour objectif de caractériser la production, les utilisations par les filières de transformation, les flux d’échanges et les prix pratiqués ces 5 dernières années, ainsi que l’environnement règlementaire et politique dans les pays tiers, pour les cultures désignées.
Nature	Services
CPV	79310000
Lieu	FR106, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	12/06/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Montreuil
Delais	Les parties s’efforceront de régler par voie amiable les différends, qui pourraient survenir lors de l’exécution du présent marché. En cas de litige, et après épuisement des moyens de recours amiables prévus par la réglementation, le tribunal administratif de la Seine-Saint-Denis est seul compétent.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	07a96a93-3a96-470c-ab04-8f13c056af6c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/05/2026 a 17:33
Langue	Français

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