Études environnementales complémentaires dans le cadre du projet d'aménagement du lotissement Sans-Fenêtre 1 à Anse-Bertrand
Acheteur
| Nom officiel | SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE D'ANSE-BERTRAND |
|---|---|
| Adresse | IMMEUBLE PARTENAIRE, IMPASSE LES PALETUVIERS, 97122 BAIE-MAHAULT |
| Point de contact | SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE D'ANSE-BERTRAND |
| Site internet | http://WWW.marches-publics.INFO/ |
| Profil acheteur | http://WWW.marches-publics.INFO/ |
Procédure
| Titre | Études environnementales complémentaires dans le cadre du projet d'aménagement du lotissement Sans-Fenêtre 1 à Anse-Bertrand |
|---|---|
| Identifiant | 2026-0018 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Informations générales
| Durée | 24 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 16/10/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Paiement en euros
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://WWW.marches-publics.INFO/
Code NUTS : FRY1
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental précisées au CCAP, notamment en matière de limitation des déplacements, de réduction des perturbations des milieux lors des investigations et de dématérialisation des livrables.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
La date et l'heure limites de réception des offres s'entendent en heure locale de Guadeloupe (UTC-4)
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Code NUTS : FRY1
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental précisées au CCAP, notamment en matière de limitation des déplacements, de réduction des perturbations des milieux lors des investigations et de dématérialisation des livrables.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
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