Etudes pour la création et l’aménagement de la ZAC du « VALADAN II » à Clairoix
Acheteur
| Nom officiel | Agglomération de la région de Compiègne |
|---|---|
| SIRET | 20006796500018 |
| Point de contact | Service de la commande publique |
| service.marches@agglo-compiegne.fr | |
| Profil acheteur | https://marches-agglo-compiegne.safetender.com |
Procédure
| Titre | Etudes pour la création et l’aménagement de la ZAC du « VALADAN II » à Clairoix |
|---|---|
| Description | La présente consultation a pour objet les études pour la création et l’aménagement de la ZAC du « VALADAN II » à Clairoix. La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. |
| Identifiant | ARC 34_26 MC |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71241000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | ZAC du « VALADAN II » à Clairoix |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 10/11/2026 pm 12:00 (32j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : celles fixées au règlement de la consultation
Capacité économique : celles fixées au règlement de la consultation
Capacité technique : celles fixées au règlement de la consultation
Capacité économique : celles fixées au règlement de la consultation
Capacité technique : celles fixées au règlement de la consultation
- Il s'agit d'un marché à tranches uniquement pour les lots n°1 et n°2 en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.
Pour le lot 1, le marché est conclu à prix mixtes :
- forfaitaires sur la base de la DPGF,
- unitaires pour des prestations ponctuelles pourront être réalisées pour le lot n°1 sous la forme de prix unitaires (BPU) avec la fixation, pour ces dernières prestations d'un maximum financier sur la durée totale du marché à hauteur de 15 000 € HT.
L’utilisation des prix énumérés au bordereau de prix prendra la forme d’ordre de service, mail ou courrier.
Le marché est conclu à prix forfaitaire (DPGF) pour les lots 2 et 3.
Le lot n°1 est réparti par tranche comme suit :
- Tranche ferme : Création de ZAC et mission complémentaires,
- Tranche optionnelle n°1 : Études de Projet (PRO) relatives au dimensionnement du réseau d’eaux pluviales,
- Tranche optionnelle n°2 : Étude de Projet (PRO) et assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT) pour la partie espaces verts de l’opération,
- Tranche optionnelle n°3 : Étude d’impact,
- Tranche optionnelle n°4 : Étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables,
- Tranche optionnelle n°5 : État initial avec inventaire de l’environnement naturel (Faune, Flore, Habitat, Zones Humides),
- Tranche optionnelle n°6 : Accompagnement du MOA pour la recherche de sites de compensation.
Le lot n°2 est réparti par tranche comme suit :
- Tranche ferme : Mission de G1 ES/PGC et étude de pollution,
- Tranche optionnelle n°1 : Mission G2 AVP – Études géotechnique de conception.
Compétence/qualification de l’équipe
Lot n°1:
- en architecture et paysage (mandataire),
- en matière d’études VRD et notamment hydraulique,
- en environnement, et dans les différents domaines étudiés dans l’étude d’impact.
Lot n°2:
- compétences en matière d’étude géotechniques.
Lot n°3:
- compétences en matière d’étude de circulation.
La preuve de la capacité professionnelle pourra être apportée par tout moyen. Chaque compétence devra être certifiée.
Pour le lot 1, le marché est conclu à prix mixtes :
- forfaitaires sur la base de la DPGF,
- unitaires pour des prestations ponctuelles pourront être réalisées pour le lot n°1 sous la forme de prix unitaires (BPU) avec la fixation, pour ces dernières prestations d'un maximum financier sur la durée totale du marché à hauteur de 15 000 € HT.
L’utilisation des prix énumérés au bordereau de prix prendra la forme d’ordre de service, mail ou courrier.
Le marché est conclu à prix forfaitaire (DPGF) pour les lots 2 et 3.
Le lot n°1 est réparti par tranche comme suit :
- Tranche ferme : Création de ZAC et mission complémentaires,
- Tranche optionnelle n°1 : Études de Projet (PRO) relatives au dimensionnement du réseau d’eaux pluviales,
- Tranche optionnelle n°2 : Étude de Projet (PRO) et assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT) pour la partie espaces verts de l’opération,
- Tranche optionnelle n°3 : Étude d’impact,
- Tranche optionnelle n°4 : Étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables,
- Tranche optionnelle n°5 : État initial avec inventaire de l’environnement naturel (Faune, Flore, Habitat, Zones Humides),
- Tranche optionnelle n°6 : Accompagnement du MOA pour la recherche de sites de compensation.
Le lot n°2 est réparti par tranche comme suit :
- Tranche ferme : Mission de G1 ES/PGC et étude de pollution,
- Tranche optionnelle n°1 : Mission G2 AVP – Études géotechnique de conception.
Compétence/qualification de l’équipe
Lot n°1:
- en architecture et paysage (mandataire),
- en matière d’études VRD et notamment hydraulique,
- en environnement, et dans les différents domaines étudiés dans l’étude d’impact.
Lot n°2:
- compétences en matière d’étude géotechniques.
Lot n°3:
- compétences en matière d’étude de circulation.
La preuve de la capacité professionnelle pourra être apportée par tout moyen. Chaque compétence devra être certifiée.
Lots (3)
| CPV | 71241000 |
|---|---|
| Lieu | ZAC du « VALADAN II » à Clairoix |
| CPV | 71241000 |
|---|---|
| Lieu | ZAC du « VALADAN II » à Clairoix |
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations