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EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT

Services Procédure ouverte 90 63j restants 57 000 000 EUR
Acheteur
Nom officielSMTC90
SIRET1085
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseJonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 90400 Meroux Moval
NUTSFRC24
PaysFrance
Point de contactMr le Directeur
Emailcontact@smtc90.fr
Téléphone0384909925
Site internethttp://www.smtc90.fr
Profil acheteurhttp://www.smtc90.fr
Procédure
TitreEXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT
DescriptionLe présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort
Identifiant40c0baec-4a1f-42aa-b7d1-45537271a79b
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60112000
Lieu d'exécution
NUTSFRC24
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé57 000 000 EUR
Cf Dce
Lots (25)
Lot 1 — Lignes 20 et 90
DescriptionLigne 20 : Giromagny <> Valdoie - Ligne 90 : Giromagny <> Belfort
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 2 — Lignes 21, 22 et 91
DescriptionLigne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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LangueFrançais
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 3 — Ligne 23
DescriptionLigne 23 : Belfort <> Fontaine
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
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Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 4 — Ligne 24
DescriptionLigne 24 : Méziré <> Morvillars <> Vézelois <> Belfort
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
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Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
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Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 5 — Lignes 25, 26, 93 et 85
DescriptionLigne 25 : Delle <> Gare TGV - Ligne 26 : Beaucourt <> Gare TGV - Ligne 93 : Beaucourt <> Delle <> Gare TGV - Ligne 85 : Gare TGV <> Zac des Tourelles - Morvillars
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
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Facturation en ligneRequise
Techniques
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 6 — Lignes 30, 31 et 40
DescriptionLigne 30 : Auxelles-Haut <> Valdoie - Ligne 31 : Giromagny <> Valdoie - Ligne 40 : Lepuix <> Valdoie
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Validité offre6 mois
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Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 7 — Lignes 32 et 33
DescriptionLigne 32 : Rougemont-le-Château <> Belfort - Ligne 33 : Menoncourt Les Errues <> Belfort
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 8 — Lignes 34, 35 et 92
DescriptionLigne 34 : Montreux-Château <> Belfort - Ligne 35 : Gare TGV <> Belfort - Ligne 92 : Montreux <> Fontaine <> Belfort
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
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Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 9 — Ligne 27
DescriptionLigne 27 : Châtenois-Les Forges <> Andelnans
NatureServices
CPV60112000
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 10 — Lignes 36, 37 et 38
DescriptionLigne 36 : Chavannes-les-Grands <> Delle - Ligne 37 : Beaucourt <> Delle - Ligne 38 : Beaucourt <> Delle
NatureServices
CPV60112000
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 11 — Lignes 9 et 39
DescriptionLigne 9 : République <> Miotte <> République - Ligne 39 : Botans <> Belfort
NatureServices
CPV60112000
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Conditions
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 12 — Ligne X
DescriptionLigne X : Belfort <> Montbéliard
NatureServices
CPV60112000
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 13 — Lignes 51, 61, 62 C et 68
DescriptionLigne 51 : Secteur Nord-Est / Follereau - Ligne 61 : Secteur Nord-Est / Courbet - Ligne 62 C : Etablissements de Belfort - Ligne 68 : Secteur Nord / Follereau
NatureServices
CPV60112000
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Conditions
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Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 14 — Ligne 54
DescriptionLigne 54 : Secteur Ouest / Signoret
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Conditions
Emplois protégésNon
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 15 — Ligne 62 A
DescriptionLigne 62 A : Etablissements de Belfort - Sud territoire
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 16 — Ligne 62 B
DescriptionLigne 62 B : Etablissements de Belfort
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
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Conditions
Emplois protégésNon
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Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 17 — Lignes 63 et 72
DescriptionLigne 63 : Secteur Nord-Est / Follereau / Belfort - Ligne 72 : Desserte du Collège Vauban
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
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Conditions
Emplois protégésNon
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Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 18 — Ligne 53
DescriptionLigne 53 : Desserte du collège de Rougemont
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
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Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 19 — Ligne 57
DescriptionLigne 57 : Secteur Nord / Follereau / Courbet / Goscinny
NatureServices
CPV60112000
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
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Conditions
Emplois protégésNon
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Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 20 — Ligne 60
DescriptionLigne 60 : Desserte du collège de Giromagny
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
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Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
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Conditions
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Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 21 — Ligne 64
DescriptionLigne 64 : Desserte du collège de Morvillars
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
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Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 22 — Ligne 67
DescriptionLigne 67 : Desserte du collège de Danjoutin
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 23 — Ligne 70
DescriptionLigne 70 : Desserte du collège de Montreux-Château
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CPV60112000
LieuFRC24, France
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Lot 24 — Ligne 71
DescriptionLigne 71 : Desserte du collège de Beaucourt
NatureServices
CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lot 25 — Ligne 66
DescriptionLigne 66 : Desserte de la Cité Scolaire Jules Ferry / Delle
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CPV60112000
LieuFRC24, France
Durée84 mois
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OrganisationTribunal Administratif de Besançon
Delaisarticles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET4B7D7B97-9E36-25F9-B7DE88DB546E3C3E
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
SMTC90
SIRET1085
AdresseJonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 90400 Meroux Moval
NUTSFRC24
PaysFrance
ContactMr le Directeur
Emailcontact@smtc90.fr
Telephone0384909925
Site webhttp://www.smtc90.fr
SMTC90
SIRET4B7D7BC2-DC37-BAAD-F1616A1CD4EA2C0E
AdresseJonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 90400 Meroux Moval
NUTSFRC24
PaysFrance
ContactFranck MESCLIER
Emailcontact@smtc90.fr
Telephone0384909925
Tribunal Administratif de Besançon
SIRET4B7D7C15-D37A-3035-CAFB2FE959DABD7A
Adresse30 rue Charles Nodier, 25000 Besancon
NUTSFRC21
PaysFrance
ContactMonsieur le Président
Emailgreffe.tabesancon@juradm.fr
Telephone0381826000
Site webhttp://www.ta-besancon.juradm.fr
CCIRA
SIRET4B7D7C2D-A8F4-70F3-62022C8240450B96
AdressePréfecture de Meurthe et Moselle, 54038 Nancy
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcaroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telephone0383342565
Informations sur l'avis
Identifiant78d76df2-0e51-4939-934a-652720149b51
TypeAvis de marché
Date d'envoi14/10/2026 a 16:10
LangueFrançais

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