Retour aux opportunités

Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme

La Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme recherche des prestataires pour des services de transports scolaires. Le marché comprend 9 lots, sans montant précisé.

Services Procédure ouverte 71 32j restants

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel

Acheteur

Nom officiel	COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
SIRET	`20007031600019`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 RUE PASTEUR, 71130 GUEUGNON
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	CCEALS
Email	accueil@cceals.fr
Téléphone	+33 385851292
Site internet	http://www.cceals.fr

Procédure

Titre	Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Identifiant	`ec372830-3807-47c4-b5a0-6b0166132d1f`
Ref. interne	`2026-03`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`60112000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (9)

Lot 1 — 40151 / Grury - La Chapelle au Mans

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 2 — 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 3 — 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 4 — 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 5 — 40659 / Clessy

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 6 — 40653 / Neuvy – Grandchamp

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 7 — 40655 / Vendenesse-sur-Arroux

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 8 — 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 9 — 40658 / Chassy - Marly sur Arroux

Nature	Services
CPV	`60112000`
Lieu	FRC13, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME

SIRET	`20007031600019`
Adresse	1 RUE PASTEUR, 71130 GUEUGNON
NUTS	FRC13
Pays	France
Contact	CCEALS
Email	accueil@cceals.fr
Telephone	+33 385851292
Site web	http://www.cceals.fr

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

SIRET	`172 100 059 00010.`
Adresse	22 RUE D ASSAS, 21000 DIJON
NUTS	FRC11
Pays	France
Site web	http://WWW.telerecours.fr/

Informations sur l'avis

Identifiant	`234a6165-427c-4f2f-b6b0-4f6665a6e596`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/04/2026 a 16:09
Langue	Français

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel Haut de page

Comment ça fonctionne

1 Décrivez votre activité et vos compétences

2 Recevez des marchés triés par pertinence

3 Évaluez et affinez vos recommandations

Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (9)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Organisations

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Informations sur l'avis

Trouvez les marchés pertinents pour votre entreprise

Comment ça fonctionne