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Exploitation de lignes express régionales

Services Procédure ouverte 13 48j restants
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Acheteur
Nom officielRégion Provence-Alpes-Côte d'Azur
SIRET21129
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHotel de Région, 13481 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Point de contactMUSELIER Renaud — Président du Conseil régional
Emailservicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone0491575057
Site internethttp://www.maregionsud.fr
Profil acheteurhttp://achat.maregionsud.fr
Procédure
TitreExploitation de lignes express régionales
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique
Identifiante9e37330-ec83-4596-9c82-c3685ba1f49f
Ref. interne2026-0684
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60112000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Reprise du personnel :
Conformément à l'article L 1224-1 du code du travail et à la convention collective de rattachement, tous les lots comprennent une obligation de reprise du personnel. La liste des personnels transférables de chacun des lots est communiquée en annexes du présent Rc
Lots (3)
Lot 1 — L66 : DIGNE-LES-BAINS - AIX TGV - AEROPORT MARSEILLE PROVENCE
Descriptionmontant mini 555 000 euro(s) mini et maxi 2 220 000 euro(s)
NatureServices
CPV60112000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UEFinancé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/09/2026 à 16:00 (48j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres03/09/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
Lot 2 — L68 : BARCELONNETTE - DIGNE - MANOSQUE - AIX EN PCE - MARSEILLE
Descriptionmontant mini 875 000 euro(s) mini et maxi 3 500 000 euro(s)
NatureServices
CPV60112000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UEFinancé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/09/2026 à 16:00 (48j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres03/09/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
Lot 3 — L69 : GAP - SISTERON - MANOSQUE - MARSEILLE L71 : GAP - BRIANCON
Descriptionmontant mini 2 100 000 euro(s) mini et maxi 8 400 000 euro(s)
NatureServices
CPV60112000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UEFinancé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/09/2026 à 16:00 (48j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres03/09/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETF6B3323C-9614-3436-F2E77875508CF9B1
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
SIRET21129
AdresseHotel de Région, 13481 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
ContactMUSELIER Renaud
Emailservicedesmarches@maregionsud.fr
Telephone0491575057
Site webhttp://www.maregionsud.fr
Tribunal administratif de Marseille
SIRETF6B33280-EF32-1DD6-869425B31B20B06B
Adresse31 rue jean François Leca, 13281 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Site webhttp://marseille.tribunal-administratif.fr
Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
SIRETF6B332A8-D9F4-C953-49E043D65981CA80
AdressePlace Félix-Baret, 13282 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
ContactPréfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Emailcatherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Telephone0484354554
Site webhttps://www.paca.pref.gouv.fr
Tribunal administratif de Marseille
SIRETF6B332D0-BCFB-3C35-3ABDE48949D118CC
Adresse31 Rue Jean François Leca, 13281 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Informations sur l'avis
Identifiantf68d1b5a-cdd4-4336-8ea6-71c1d4618f09
TypeAvis de marché
Date d'envoi15/07/2026 a 13:10
LangueFrançais
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