Exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets (8 lots)
Orléans Métropole recherche des prestataires pour l'exploitation de ses déchetteries et la valorisation des déchets, avec 8 lots disponibles. Les services incluent la gestion des déchetteries, la valorisation des déchets bois, inertes, métaux et autres déchets spécifiques.
Services
Procédure ouverte
Sommaire
Titre Exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets (8 lots) Description La présente consultation porte sur l'exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets. Elle donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées., alloti et reconductible Identifiant b6e92359-0342-418e-8662-0723c16a9c38Ref. interne M26F0049Type Procédure ouverte Nature Services CPV principal 90500000
Lieu d'exécution
NUTS FRB06 Ville Orleans Metropole Pays France
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 22 000 000 euro(s) HT Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000 euro(s) HT Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Contrat de reprise de matériaux Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 275 000 euro(s) HT par période Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Description Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 euro(s) HT par période Nature Services CPV 90500000Lieu Orleans Metropole, FRB06, France Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Autorisée Date limite
26/05/2026 à 12:00 (41j restants) Validité offre 6 mois Ouverture offres 26/05/2026 à 14:30
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif d'Orléans Delais Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
SIRET 4A1FF36D-FBA5-8BF0-CD3E0B207FA63B02Adresse Place de l'Etape, 45040 Orleans NUTS FRB06 Pays France Contact Service des Marchés Publics Email marches.publics@orleans-metropole.fr Telephone 0238792222
Tribunal administratif d'Orléans
Identifiant 7f478479-7060-4ca2-acdf-28ed81b9e81aType Avis de marché Date d'envoi 13/04/2026 a 17:15 Langue Français