Acheteur

Nom officiel	Commune d'Allos
SIRET	3402
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Mairie, 04260 Allos
NUTS	FRL01
Pays	France
Point de contact	Le Maire
Email	accueil@mairie-allos.fr
Téléphone	0492831800
Site internet	http://mairi-allos.fr

Procédure

Titre	Exploitation des services de transports saisonniers de navettes Seignus
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	fb2788de-102e-426f-92a5-db6358e8ac89
Ref. interne	2026NAVSEIGNUS
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60112000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL01
Ville	Allos
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	500 000 EUR

Lot

Intitule	Exploitation des services de transports saisonniers de navettes Seignus
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature	Services
CPV	60112000
Lieu	Allos, FRL01, France
Durée	36 mois
Montant estimé	500 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	28/05/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	28/05/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	c8e95dcd-f413-49ce-b34f-bbade887f4fb
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/04/2026 a 16:13
Langue	Français

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