Acheteur

Nom officiel	Nantes Métropole
SIRET	24440040400129
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 Cours du Champ de Mars, 44923 Nantes Cedex 9
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	Service des marchés
Email	contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone	+33 240994848
Site internet	https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Procédure

Titre	Formation à la prévention du risque lié à l‘amiante
Description	Le marché se présentera sous les traits d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dépourvu de tout minimum, mais assorti, pour sa durée globale (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté à 250 000 € HT.
Identifiant	0815e08e-550f-4c6a-a6a9-b23c83d392f9
Ref. interne	2026NM000180
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	80500000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Formation à la prévention du risque lié à l‘amiante
Description	En conformité avec la réglementation relative à la prévention des risques liés à l’amiante, les formations devront répondre aux exigences de l’arrêté du 23 février 2012. Le titulaire proposera des formations initiales et des formations de recyclage selon les échéances réglementaires. En complément de l’obligation de formation liée à l’arrêté du 23 février 2012, Nantes Métropole, souhaite sensibiliser un large public sur le risque amiante et développer une expertise sur le rôle et les responsabilités de l’entreprise et du donneur d’ordre.
Nature	Services
CPV	80500000
Lieu	FRG01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	03/06/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	86c7ce68-3363-414e-8cc8-101383e9c2b4
Type	Avis de marché (services sociaux)
Date d'envoi	30/04/2026 a 12:09
Langue	Français

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