Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) » organisée par la délégation Nouvelle-Aquitaine du Cnfpt
Acheteur
| Nom officiel | Cnfpt délégation nouvelle Aquitaine |
|---|---|
| SIRET | 18001404502245 |
| Adresse | 33000 BORDEAUX |
| Point de contact | achatsnouvelleaquitaine@cnfpt.fr |
| Téléphone | +33 556999350 |
Procédure
| Titre | FORMATION DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX TERRITORIAUX (CST) ET DE LEURS FORMATIONS SPECIALISEES (FSSSCT ou F3SCT) » organisée par la délégation NOUVELLE-AQUITAINE du CNFPT |
|---|---|
| Identifiant | 202608031149 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 80400000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRI12 - Gironde |
|---|
Informations générales
| Durée | 36 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 30/10/2026 pm 12:00 (29j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur https://cnfpt.marches-publics.info/. Page d'aide : https://www.marches-publics.info/pratique-assistance.htm#pbm, n° d'assistance : 0892 14 00 04 et adresse mail : Support-entreprises@Aws-France.com. Les personnes téléchargeant le DCE sont invitées à s'identifier au moyen d'adresses mail valides afin d'être tenues informées d'éventuelles modifications ou réponses aux questions qui pourraient être diffusées en cours de consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 CJA) ; référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 CJA) ; recours en contestation de validité du contrat « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 CJA) ; référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 CJA) ; recours en contestation de validité du contrat « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lots (4)
Lot 1 — 1 : Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (7. Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (79), et de la Vienne (86)
Lot 2 — 2 : Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - départements de la Corrèze (19), de la Creuse (23) de la Dordogne (24), et de la H. Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - départements de la Corrèze (19), de la Creuse (23) de la Dordogne (24), et de la Haute-Vienne (87)
Lot 3 — 3 : Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - département de la Gironde (33). Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - département de la Gironde (33)
Lot 4 — 4 : Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - départements des Landes (40) du Lot-et-Garonne (47) et des Pyrénées-Atlantiques (6. Formation Des Membres Des Comites Sociaux Territoriaux (Cst) Et De Leurs Formations Specialisees (Fsssct ou F3sct) Organisee Par La Delegation Nouvelle-Aquitaine Du Cnfpt - départements des Landes (40) du Lot-et-Garonne (47) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
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