Formation en langue à destination des adultes

Aptitude : Garanties professionnelles
Capacité économique : Justificatifs administratifs :
Déclaration sur l'honneur
Situation de redressement judiciaire
Pouvoir
Déclaration chiffre d'affaires
Attestation d'assurance
Lot n¿1 :
Déclaration sur l'honneur
Situation de redressement judiciaire
Pouvoir
Déclaration chiffre d'affaires
Attestation d'assurance
Lot n¿2 :
Déclaration sur l'honneur
Situation de redressement judiciaire
Pouvoir
Déclaration chiffre d'affaires
Attestation d'assurance
Capacité technique : Justificatifs techniques :
Références de livraisons ou services similaires
Déclaration d'effectifs
Titre d'études et professionnels
Description des moyens techniques
Certificats de qualification professionnelle
Lot n°1 :
Références de livraisons ou services similaires
Déclaration d'effectifs
Titre d'études et professionnels
Description des moyens techniques
Certificats de qualification professionnelle
Lot n°2 :
Références de livraisons ou services similaires
Déclaration d'effectifs
Titre d'études et professionnels
Description des moyens techniques
Certificats de qualification professionnelle

La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s) An(s), à compter du 17/01/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.

Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Les délais d'exécution des prestations concernées sont fixés dans chaque bon de commande.