Fouilles archéologiques préventives - Zae La Gare à Mauléon
Acheteur
| Nom officiel | Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais |
|---|---|
| SIRET | 20004024400010 |
| Adresse | 79304 BRESSUIRE |
| Point de contact | service commande publique communauté d'agglomération du bocage bressuirais |
| Téléphone | +33 549811900 |
Procédure
| Titre | Fouilles archéologiques préventives - ZAE La Gare à Mauléon |
|---|---|
| Description | Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires |
| Identifiant | 2026 19 MAP3 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45112000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | ZAE La Gare de Mauléon 79700 - Mauléon |
|---|
Informations générales
| Durée | 2 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 29/07/2026 pm 12:00 (26j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Autres exigences économiques ou financières : Le présent marché pourra être attribué à des opérateurs d'archéologie préventive. Soit à l'établissement public, l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) soit, dès lors que sa compétence scientifique est garantie par une habilitation ou un agrément délivré par l'état, à un service archéologique territorial, ou à toute autre personne de droit public ou privé.
privé. Autres exigences économiques ou financières : Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir la (les) période(s) suivante(s) (et) le(s) domaine(s) suivant(s) : Tène finale
Capacité économique : Autres exigences économiques ou financières : Le présent marché pourra être attribué à des opérateurs d'archéologie préventive. Soit à l'établissement public, l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) soit, dès lors que sa compétence scientifique est garantie par une habilitation ou un agrément délivré par l'état, à un service archéologique territorial, ou à toute autre personne de droit public ou privé.
privé. Autres exigences économiques ou financières : Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir la (les) période(s) suivante(s) (et) le(s) domaine(s) suivant(s) : Tène finale
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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