Acheteur

Nom officiel	COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
SIRET	63633
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	105 rue de la République, 69823 Belleville-En-Beaujolais Cedex
NUTS	FRK26
Pays	France
Point de contact	PRONCHERY Frédéric — Maire de Belleville-en-Beaujolais
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0474061111
Site internet	http://www.mairie-belleville.fr/
Profil acheteur	http://agysoft.marches-publics.info

Procédure

Titre	Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
Description	Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais
Identifiant	78709328-6ed7-4d1e-b1d8-d8320259af1e
Ref. interne	26BeBF
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71351914

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
Description	Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais
Nature	Services
CPV	71351914
Lieu	Belleville-En-Beaujolais, FRK26, France
Durée	27 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	e0104332-4960-4492-b0f2-0ec6fb05f1a6
Type	Avis de marché
Date d'envoi	25/09/2026 a 18:10
Langue	Français

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