FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5
FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5
Description
La Régie Équestre du Deven est une Régie à Caractère Industriel et Commercial qui dépend de la Ville d'Istres.
Le complexe du DEVEN, situé à Istres, fonctionne autour de plusieurs pôles d'activités : l'école d'équitation, l'équitation adaptée aux handicaps, la formation professionnelle, les manifestations, ainsi qu'une écurie de propriétaires.
Pour ces activités, la Régie Équestre du DEVEN dispose d'un cheptel d'environ 80 équidés en grande majorité en paddocks mais également en boxes
Identifiant
7044aa96-f3b7-4235-992b-98241a3ede62
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
15700000
CPV additionnel
03417000
Lieu d'exécution
NUTS
FRL04
Ville
Istres
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Le lot n°1 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives :
- formation sur l'alimentation animale pour le personnel et/ou les stagiaires
- analyse des besoins alimentaires des différentes cavaleries pour optimiser l'apport énergétique
L'acheteur analysera les offres de base sans les Pse.
Si le candidat arrivé 1er au classement des offres de base propose dans son offre les prestations supplémentaires, l'acheteur examinera alors avant la signature du marché, si ces prestations correspondent aux attentes de la Régie, puis décidera de la ou les retenir ou pas
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 5 — Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique