Acheteur

Nom officiel	MINARM/SCA/PFC-RBT
SIRET	11000201100044
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Défense
Adresse	11 rue de Groussay, 78513 Rambouillet
NUTS	FR103
Pays	France
Point de contact	Laetitia BERNARD
Email	pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone	0134576153
Site internet	https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	FOURNITURE D’ARTICLES DE PLOMBERIE SPECIFIQUES POUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS DE SOUTIEN DE L’HOMME
Description	Le présent accord-cadre est issu d’un appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre a pour objet la fourniture d’articles de plomberie spécifiques pour le maintien en condition opérationnelle des matériels de soutien de l’homme. Il est mono-attributaire, avec un montant minimum fixé à 120 000€ HT et avec un montant maximum fixé à 1 700 000 € HT. Il sera exécuté par l’émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Identifiant	28202e47-0123-4981-925e-56166e82f320
Ref. interne	DAF_2026_001192
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	39715300

Lieu d'exécution

NUTS	FR103
Ville	Rambouillet
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	FOURNITURE D’ARTICLES DE PLOMBERIE SPECIFIQUES POUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS DE SOUTIEN DE L’HOMME
Description	Le présent accord-cadre est issu d’un appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre a pour objet la fourniture d’articles de plomberie spécifiques pour le maintien en condition opérationnelle des matériels de soutien de l’homme. Il est mono-attributaire, avec un montant minimum fixé à 120 000€ HT et avec un montant maximum fixé à 1 700 000 € HT. Il sera exécuté par l’émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Nature	Fournitures
CPV	39715300
Lieu	Rambouillet, FR103, France
Durée	48 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/11/2026 à 15:00 (36j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	89c9a52c-5bcb-4675-bc7a-cfe88fb721a5
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/10/2026 a 10:43
Langue	Français

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