Fourniture d'enrobés hydrocarbonés
Acheteur
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24250036100017 |
| Point de contact | DMOB_service Ressources |
| Profil acheteur | https://www.grandbesancon.fr |
Procédure
| Titre | Fourniture d'enrobés hydrocarbonés |
|---|---|
| Identifiant | https://www.marches-securises.fr |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 44113320 |
Lieu d'exécution
| Lieu | territoire Besancon Metropole |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 18/09/2026 pm 12:00 (17j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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